Tag: Assemblée des Représentants du Peuple
Tunisie – ARP : La commission de l’organisation de l’administration décide d’auditionner l’UGTT
Réunie, jeudi, la commission de l'organisation de l'administration et des affaires des forces armées au sein de l'Assemblée des Représentants du peuple (ARP) a discuté du projet de loi n° 52/2015 amendant et complétant...
Tunisie – ARP : Séance d’audition de la Cour des comptes sur le contrôle du financement des campagnes électorales
La Commission du Règlement intérieur, de l'Immunité, des lois parlementaires et des lois électorales a auditionné, mercredi, dans le cadre de la poursuite de l'examen du projet de loi relatif aux élections et aux...
Adoption en plénière du projet de loi relatif aux centres de formation et de préparation de l’élite sportive
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mardi soir, en plénière, le projet de loi relatif aux centres de formation et de préparation de l'élite sportive, en vertu duquel ces centres bénéficieront de...
Tunisie – ARP : Adoption d’un projet de loi portant création d’une mutuelle des agents civils du ministère de la...
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté mardi, à l'unanimité des 141 députés ayant pris part au vote, un projet de loi portant création d'une mutuelle des agents civils du ministère de la...
Tunisie : Le bureau de l’ARP décide de poursuivre l’examen du projet de loi relatif au statut de la BCT
Le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) réuni, lundi après-midi, a examiné le rapport de la Commission des finances, de la planification et du développement relatif au projet de loi sur le...
Tunisie : Adoption en commission du projet de loi relatif au statut de la BCT
La commission des Finances, de la Planification et du développement de la Chambre des représentants du peuple (ARP) a adopté lundi, le projet de loi relatif au statut de la Banque Centrale de Tunisie...
Tunisie – ARP : Séance plénière mardi prochain consacrée à l’examen des projets de loi
L'Assemblée des représentants du peule (ARP) tiendra mardi prochain une séance plénière consacrée à l'examen d'une série de projets de lois.
Selon un communiqué du bureau de l'ARP rendu public samedi, les projets de loi...
Journée de la terre : L’ARP affirme son appui inconditionnel à la lutte du peuple palestinien
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a affirmé, mercredi, son appui inconditionnel à la lutte du peuple palestinien frère et sa courageuse Intifada pour libérer ses territoires occupés.
Dans une déclaration, l'ARP a appelé à...
Tunisie : Election des 16 membres de l’Instance nationale pour la prévention de la torture
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) Mohamed Ennaceur a annoncé, mercredi, la liste des 16 membres élus de l'Instance nationale pour la prévention de la torture.
Les membres de l'Instance se répartissent...
Tunisie – ARP : Pas d’accord sur la modalité d’élection des membres de l’Instance de prévention de la torture
Les membres de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) ne sont pas parvenus, mardi matin, à un accord sur le mode d'élection des membres de l'Instance nationale de prévention de la torture.
Réunis en séance...
Tunisie – ARP : Election des embres de l’Instance contre la torture
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) réunie ce mardi en séance plénière aura à élire les membres de l'Instance nationale pour la prévention de la torture après la prorogation des délais de candidature à...
Tunisie : L’ARP vote en faveur de la tenue à huis clos de la plénière de ce lundi
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a voté, lundi, à une majorité de 143 voix, en faveur de la tenue à huis clos de la séance plénière entamée ce matin et consacrée à l'examen...