Tag: Assemblée des Représentants du Peuple
Tunisie : 10 députés soumis à une procédure de levée d’immunité
La présidente de la Commission de l’Immunité, du Règlement intérieur et des lois parlementaires et des lois électorales, Kalthoum Badreddine, a indiqué que la commission a élaboré, mardi, les rapports relatifs à la levée...
Tunisie : L’ARP examine le rapport de la commission de la Sécurité et de la Défense
Réunie mardi en plénière, l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) s'est penchée sur le rapport de la commission de la Sécurité et de la Défense au titre de la 2e session parlementaire 2015-2016.
Lors des...
Tunisie : L’Assemblée des représentants du peuple se réunit mardi et mercredi en plénière
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) se réunit, mardi et mercredi en plénière, pour étudier les rapports de certaines commissions parlementaires et examiner deux projets de loi à caractère financier.
L’ordre du jour de cette...
Tunisie – ARP : La commission du développement régional examinera bientôt les rapports des conseils régionaux
Réunie lundi, la commission du développement régional au parlement a décidé d'organiser une séance, la semaine prochaine, consacrée à l'examen des rapports des conseils régionaux.
Les membres de la commission ont proposé d'auditionner le ministre...
Tunisie : Appel à élaborer un projet de loi qui définit les catégories dites vulnérables
Le Président de la commission des affaires des personnes handicapées et des classes vulnérables au sein de l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP), Ibrahim Nassef a appelé, lundi, à élaborer un projet de loi...
Ahmed Seddik : Les personnes fotunées et les notables ne paient pas les taxes
Ahmed Seddik, président du bloc parlementaire du Front populaire à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), a déclaré que "les personnes fortunées et les notables se refusent à payer les taxes parce qu’elles versent...
Initiative législative pour réglementer l’état d’urgence en Tunisie
Le député à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) et président du Mouvement l’appel des tunisiens à l'étranger, Riadh Jaïdane a annoncé, jeudi, une initiative législative visant à réglementer l’état d’urgence en Tunisie.
Lors d'une...
Tunisie : L’ARP se réunira, les 1er et 2 novembre prochain en plénière
L’Assemblée des représentants du peuple () se réunira, les 1er et 2 novembre prochain en plénière.
Décidé lors de la réunion du bureau de l’ARP tenue jeudi au Bardo, l’ordre du jour de cette plénière...
Tunisie – ARP : Audition du ministre de la Justice sur le projet de loi relatif au pôle judicaire
La commission de législation générale à l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a décidé d’auditionner, demain vendredi, le ministre de la Justice Ghazi Jeribi sur le projet de loi organique relatif au pôle judicaire,...
Tunisie : Mise en œuvre prochainement de la stratégie nationale de lutte contre la corruption
La stratégie nationale de lutte contre la corruption sera lancée le 09 décembre 2016, à l’occasion de la journée internationale de lutte contre la corruption, a annoncé jeudi le président de l’Instance Nationale de...
Tunisie : Démarrage de l’examen du budget de l’Etat de 2017 en plénière à partir de 16 novembre 2016
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) entamera le 16 novembre 2016, l'examen en plénière, des différents chapitres du projet du budget de l’Etat, pour l’exercice 2017, a annoncé mercredi, le président de la commission...
Tunisie : Les requêtes de levée de l’immunité contre 10 députés examinées en commission
Des requêtes de levée de l’immunité parlementaire contre 10 députés ont, été transférées à la Commission du règlement intérieur, de l’immunité, des lois parlementaires et électorales, a confirmé jeudi, le vice président de la...