Le bureau de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP), réuni, jeudi, au Palais de Bardo, sous la présidence de Brahim Bouderbala, a décidé de tenir deux séances plénières de questions orales adressées au gouvernement. La première est prévue, vendredi 27 mars, en présence du ministre de l’Environnement et la deuxième, lundi 30 mars, en présence du ministre de l’Equipement et de l’Habitat.
Selon un communiqué, la réunion a, également, abordé les questions écrites adressées par les députés aux membres du gouvernement, et a décidé de transmettre 174 questions écrites aux membres du gouvernement concernés.
Le bureau de l’ARP a examiné, également, plusieurs rapports parlementaires, dont celui relatif au projet de loi organique ratifiant l’accord conclu, le 14 juillet 2022, entre la Tunisie et la Commission de l’Union africaine sur l’installation, à Tunis, du siège du “Centre d’excellence africain pour les marchés inclusifs” (AIMEC).
L’ARP a décidé, à ce titre, d’organiser une journée d’étude sur cette thématique le mardi 31 mars, et de soumettre cette proposition de loi à la séance plénière prévue le mardi 7 avril.
Un projet de loi sur la la régularisation des infractions de change sera, de son côté, soumis à la plénière du mardi 14 avril.
Le bureau de l’ARP a, par ailleurs, décidé de programmer plusieurs journées d’étude consacrées aux propositions de loi, notamment sur la propriété littéraire et artistique et et l’organisation des associations.
La réunion a, également, porté sur l’activité académique parlementaire et sur l’organisation de journées d’études parlementaires.