Tunisie : Les équipes de contrôle économique relèvent 984 infractions à Zaghouan en 2014

Les équipes de contrôle économique, relevant de la direction régionale du commerce, à Zaghouan, ont relevé 984 infractions économiques au cours de l’année 2014, a indiqué un communiqué du ministère du commerce et de l’artisanat, publié vendredi.

Ces infractions ont concerné, notamment, les secteurs des produits alimentaires (416), des légumes et fruits (133), de la restauration (85), des boulangeries (59) ainsi que les oeufs (52).

Les principales infractions enregistrées, l’année dernière à Zaghouan, ont trait à la non présentation des factures (253), le non affichage des prix (252), les poids (140), la vente à des prix illégaux (110) et l’utilisation d’un produit subventionné à d’autres fins que celles prévues (71).

Par ailleurs, 52 infractions ont été relevées pour possession de produits non conformes aux règlementations en vigueur et 33 autres pour commercialisation d’un produit subventionné de manière non conforme aux règlements en cours. 166 infractions économiques à l’Ariana en décembre 2014

De leur côté, les équipes de contrôle économique relevant de la direction régionale du commerce, à l’Ariana, ont relevé 166 infractions économiques au cours du mois de décembre 2014, selon un communiqué du ministère, rendu public, vendredi. Les infractions enregistrées concernent, selon le ministère, les secteurs des légumes et fruits (53), des produits subventionnés (30) des produits alimentaires (28) et des restaurants et pâtisseries (29).

Ces infractions portent sur la facturation (47), les produits subventionnés (38), le non affichage des prix (35), les poids (17), l’augmentation des prix (14) et la monopolisation d’une marchandise (13).

Dans le même cadre, les équipes de contrôle économique de l’Ariana ont entrepris, jeudi, dans le cadre d’une équipe commune (commerce, police municipale et santé), une campagne de contrôle économique dans les locaux de commerce ouverts au public où elles ont enregistré 18 infractions.

Ces contraventions ont concerné le non affichage des prix (8), la non présentation des factures (6) et la détention d’unités de pesage illégales (2). Les mêmes équipes ont saisi, selon la même source, 10 tonnes de farine subventionnée, 39 tonnes de semoule et 2,5 tonnes de saderi (son).

Saisie d’une tonne de son, objet de spéculation au Kef

Des équipes de contrôle économique relevant de la direction régionale du commerce au Kef sont parvenues, à leur tour, jeudi, en coordination avec des agents de la garde nationale, à saisir une tonne de son, objet de spéculation et transportée à bord d’un camion dont le conducteur ne dispose pas des documents juridiques nécessaires.

Il a également été procédé à la saisie de 35 boites de lait en poudre pour enfants et d’autres quantités de produits alimentaires de contrebande d’origine inconnue (yaourts et levures).

Toutes les procédures juridiques nécessaires ont déjà été prises, avec la vente des quantités de son confisquées et le dépôt des revenus en provenant dans la trésorerie générale de l’Etat, en plus de l’émission d’une autorisation de destruction des autres produits confisqués.