Tag: tunisie assemblée
Tunisie : Recommandations d’Al-Bawsala sur le projet de loi relatif au droit d’accès à l’information
L'Organisation « Al-Bawsala » a soumis une série de recommandations à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) pour pallier les lacunes constatées dans le texte initial du projet de loi organique N° 2014-55 relatif...
Tunisie : Report de l’examen du projet de loi sur le code de procédure pénale
Prévu mardi, l'examen en plénière du projet de loi complétant et amendant certaines dispositions du code de procédure pénale a été reporté à la demande du ministre de la Justice.
Selon le porte-parole de...
Tunisie : Le bureau de l’ARP fixe le calendrier des prochaines séances plénières
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP), réuni lundi, a décidé de tenir une séance plénière, mardi 30 juin, consacrée au dialogue avec l'Instance Supérieure Indépendante pour les Elections (ISIE), au sujet de son rapport...
Calendrier des auditions de la Commission parlementaire des martyrs et blessés de la révolution
La Commission des martyrs et blessés de la révolution de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) devrait auditionner le 6 juillet prochain la secrétaire d'Etat chargée de ce dossier Majdouline Cherni et Hechmi Jegham,...
Tunisie : Un groupe de comminication pour faire le point sur les besoins des institutions de la Défense
La Commission de sécurité et de défense de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a décidé lors de sa réunion lundi de constituer un groupe de communication chargé d'établir des contacts avec les ministères...
Tunisie – ARP : Plénière mardi pour l’examen de deux projets de loi
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) se réunira, mardi 23 juin, en plénière à partir de 9H00 pour l'examen de deux projets de loi. - Projet de loi approuvant l'accord sur la coopération technique...
Tunisie : Le président de l’ARP reçoit le secrétaire général de l’UGTT
Le Président de l'assemblée des représentants du peuple (ARP) , Mohamed Ennaceur, s'est entretenu jeudi, au siège de l'Arp, avec le secrétaire générale de l'union générale tunisienne du travail (UGTT), Houcine Abassi.
L'entretien a...
Tunisie : Projet de loi pour faire bénéficier les membres de l’ANC du régime de retraite des députés
Un conseil des ministres, présidé mercredi par le chef du gouvernement Habib Essid, a approuvé un projet de loi permettant de faire bénéficier les membres de l'Assemblée nationale constituante (ANC) des dispositions prévues dans...
Tunisie : Des parlementaires appellent à conforter le rôle législatif dans la lutte anti-terroriste
Plusieurs députés ont affirmé, mardi, la nécessité de conforter le rôle législatif et le contrôle parlementaire durant l'étape à venir dans l'effort national de lutte anti-terroriste et de faciliter l'action des institutions de sécurité...
Tunisie : Entretiens du ministre de la Justice et du président de l’ARP avec le procureur général du Qatar
Le procureur général du Qatar et avocat spécial des Nations unies pour le recouvrement des biens mal acquis et la lutte contre la corruption, Ali Ben Fetais al-Marri, a eu jeudi une série d'entretiens...
Tunisie -BIRD : Approbation de l’accord de crédit de 36,3 millions d’euros
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté mercredi au cours d'une séance plénière, le projet de loi relatif à l'approbation de l'accord de crédit signé le 19 août 2014 entre la Tunisie et...
Tunisie : Le Parlement organise, demain, une consultation sur la révision de la politique européenne de voisinage
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) organise jeudi en collaboration avec l'Union Européenne une consultation sur la révision de la politique européenne de voisinage.
La consultation, à laquelle prendront part les composantes de la société...