Tag: tunisie assemblée
Tunisie : Démarrage de la plénière consacrée aux articles objets de pourvois du projet de loi sur le CSM
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a entamé, mardi après-midi, avec plus de trois heures de retard, le débat en plénière sur la version amendée des articles objets de pourvois pour inconstitutionnalité du projet...
Tunisie : Réunion des présidents des groupes parlementaires et des représentants des élus hors-groupes
Les présidents des groupes parlementaires et les représentants des élus hors-groupes se sont réunis, mardi, sous la présidence du président de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), Mohamed Ennaceur.
Selon un communiqué de l'ARP,...
Tunisie : La loi sur les entreprises en difficulté à l’Assemblée
Le projet de loi relatif aux procédures collectives, qui prévoit des interfventions pour sauver les entreprises en difficultés économiques, sera bientôt examiné par l'Assemblée des Représentants du peuple (ARP)a déclaré, mardi, Issam Yahyaoui, juge...
Tunisie – ARP : Mercredi plénière exceptionnelle en présence du chef du gouvernement
Le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), réuni lundi, a décidé la tenue d'une séance plénière exceptionnelle, mercredi 8 juillet à partir de 09h30, en présence du chef du gouvernement, Habib Essid.
C'est...
Tunisie : Des parlementaires au port de La Goulette pour voir les conditions d’accueil des voyageurs
Un groupe de députés de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) s'est rendu, dimanche 5 juillet, au port des voyageurs de La Goulette pour prendre connaissance des conditions d'accueil des Tunisiens à l'étranger et...
Tunisie : La présidence du gouvernement retire le projet de loi relatif à l’accès à l’information pour amendement
La présidence du gouvernement a retiré, jeudi soir, le projet de loi organique relatif à l'accès à l'information, a indiqué vendredi Hassen Fathalli, porte-parole de la présidence de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP).
Ce...
Tunisie – ARP : Commission technique chargée de la proposition de loi sur le statut de la fonction publique parlementaire
La Commission technique interne, chargée de rédiger une proposition de loi sur le statut général de la fonction publique parlementaire a entamé, vendredi, ses travaux.
Selon le porte-parole de la présidence de l'Assemblée des...
Tunisie : Examen mardi 7 juillet des articles de la loi sur le CSM objet de recours
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra mardi 7 juillet une plénière consacrée à l'examen des articles du projet de loi portant création du Conseil supérieur de la magistrature faisant l'objet de recours.
Pour...
Hassen Fathalli : L’information sur le cumul de fonctions de Hamdi Guezguez est fausse
Le porte-parole du président de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), Hassen Fathalli, a indiqué que l'information publiée jeudi 2 juillet par l'organisation « Al-Bawsala » sur le cumul de fonctions de Hamdi Guezguez,...
Tunisie : Poursuite de l’examen, en commissions, du projet de loi antiterroriste
La Commission parlementaire de la législation générale entamera, à partir de mercredi prochain, le processus d'adoption, article par article, du projet de loi organique relatif à la lutte contre le terrorisme et le blanchiment...
Tunisie – ARP : Fin de l’examen en commission des volets dédiés à la lutte contre le blanchiment d’argent
La Commission des finances, de la planification et du développement a terminé, jeudi, l'examen des volets dédiés à la lutte contre le blanchiment d'argent dans le projet de loi organique relatif à la lutte...
Tunisie – ARP : Plénière, mardi, sur le projet de loi relatif au CSM
Le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a tenu, jeudi au Palais du Bardo, une réunion sous la présidence de Mohamed Ennaceur, président de l'Assemblée pour examiner la situation générale du pays...