Tag: tunisie assemblée
Tunisie : Les groupes parlementaires se préparent pour la nouvelle session de l’ARP
Les différents groupes parlementaires sont à pied d'œuvre pour la nouvelle session parlementaire qui démarrera lundi 17 octobre.
Ennahdha, le parti le plus représenté au parlement (69 députés), a tenu une réunion les 4 et...
Tunisie : Le bureau de l’ARP approuve à l’unanimité le budget du parlement pour l’exercice 2017
Réuni vendredi, le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a examiné le budget de l’ARP pour l’exercice 2017, avant de l’approuver à l'unanimité.
Selon le président de l’Assemblée des représentants du peuple, Mohamed...
Le projet de loi relatif à la protection des dénonciateurs dans le secteur public bientôt devant l’ARP
Soumis actuellement à l’examen de la commission parlementaire de la législation générale, le projet de loi relatif à la protection des dénonciateurs de la corruption dans le secteur public comporte 29 articles répartis sur...
Tunisie : L’ARP adopte le projet de loi relatif à un pret de 645 MD accordé par la BAD
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, lundi, en plénière le projet de loi relatif au prêt accordé à la Tunisie par la Banque africaine de développement (BAD) d’une valeur de 645 millions...
Tunisie : L’ARP vote une motion de soutien à la cause palestinienne avec 109 voix pour et quatre absentions
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a voté, samedi en plénière, une motion de soutien à la cause palestinienne avec 109 voix pour et quatre absentions.
Dans cette motion, l’ARP appelle la présidence de la...
ARP : Adoption des articles 4 à 20 du projet de code de l’investissement
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) réunie, vendredi, en plénière avec 106 députés présents, a adopté les articles 4 à 20 du projet de code de l’investissement.
La commission des compromis qui s’était réunie les...
Tunisie – ARP : L’examen du remplacement des députés nommés dans le nouveau gouvernement
Le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), réuni jeudi, a examiné la question des postes restés vacants suite à la désignation des députés Saida Ounissi, Mehdi Ben Gharbia, Riadh Mouakhar et Iyed...
Tunisie – ARP : Deux séances plénières les 16 et 17 septembre
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra deux séances plénières vendredi et samedi prochains (16 et 17 septembre) à partir de 9h00.
Deux projets de loi à caractère économique figurent à l'ordre du jour des...
Tunisie : L’examen du projet d’amendement du règlement intérieur de l’ARP reporté au début 2017
Réunis jeudi, les présidents des groupes parlementaires ont décidé de reporter au début 2017, l'examen de la totalité du projet de loi relatif à l'amendement du règlement intérieur de l'Assemblée des représentants du peuple...
Tunisie : Adoption du projet de loi parachevant le décret portant création de la Caisse des dépôts et consignations
La commission des finances, de la planification et du développement de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP), a adopté, jeudi, le projet de parachevant le décret n°85 de l’année 2011, portant création de la...
Tunisie – ARP : Tenue d’une session parlementaire extraordinaire du 6 au 30 septembre 2016
Une session parlementaire extraordinaire va démarrer demain 6 septembre 2016 et se poursuivre jusqu’au 30 du même mois, a annoncé lundi le président de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP), Mohamed Ennaceur.
Cette session extraordinaire,...
Tunisie : L’ARP tiendra une session parlementaire extraordinaire
Réuni jeudi, le bureau de l’assemblée des représentants du peuple (ARP) a décidé la tenue d’une session parlementaire extraordinaire en septembre courant.
La date et l’ordre de jour de cette session seront fixés, d’ici lundi...