Tag: Tribunal
Tunis : Libération provisoire de Khaled Kobbi
Le juge du tribunal de première instance de Tunis a ordonné la libération provisoire de l’homme d’affaires Khaled Kobbi.
A noter que l’homme d’affaires a été arrêté suite à l’émission d’un mandat d’arrêt par le...
Sidi Bouzid : 2 dossiers de corruption transférés au Tribunal par l’INLUCC
L’instance nationale de lutte contre la corruption (INLUCC) a transféré, mercredi, au Tribunal de première instance à Sidi Bouzid, deux dossiers de corruption, annonce à l’agence TAP le procureur de la République, Abdessatar Khelifi.
Le...
Tunisie – Sfax : Arrestation de trois personnes pour commerce illégal d’huile végétale subventionnée
Le ministère public près le tribunal de première instance de Sfax a ordonné, mardi, de placer trois personnes en détention pour implication dans le commerce illégal d’huile végétale subventionnée.
Les unités de la police judiciaire...
Affaire Cactus Prod : Sami Fehri à nouveau devant le juge
Le propriétaire de la chaîne Elhiwar Ettounsi, Sami Fehri, a comparu, lundi 12 juin, devant le juge pour l'affaire de Cactus Prod.
La cour pénale du tribunal de première instance de Tunis a décidé de reporter...
DJ DAX J condamné à de la prison ferme
Le juge du tribunal de Hammamet a condamné le DJ britannique DAX J a de la prison ferme par contumace. Le DJ est accusé d'avoir utilisé une partie du chant de l'appel à la...
Un homme demande à son ami d’agresser son épouse pour tester ses mœurs
Un homme marié a souhaité tester la fidélité de son épouse en envoyant son ami frapper à la porte afin qu'il lui fasse des avances.
L'épouse a clairement rejeté les avances de ce dernier qui...
Un citoyen de Kasserine porte plainte contre le chef du gouvernement pour gaspillage d’argent public
Un citoyen originaire de Kasserine a décidé de porter plainte contre le chef du gouvernement, Youssef Chahed et le ministre de l’Équipement, de l'Habitat et de l'Aménagement du territoire, Mohamed Salah Arfaoui pour gaspillage...
Menzah 9 : Découverte du corps d’un médecin gisant dans son sang
Le corps d’un médecin a été découvert gisant dans son sang à El-Menzah 9, ce vendredi 17 mars 2017.
Le ministère public a autorisé le tribunal de première instance de Tunis et le juge d’instruction...
Une élève sèche les cours pour passer du temps avec un homme marié
Un homme originaire de Tataouine a été convoqué par le tribunal. Il est accusé de détournement de mineure. La fille âgée de 15 ans passait du temps avec un jeune homme marié.
Une camarade de...
La Manouba : Arrestation de quatre personnes impliquées dans une affaire de vol de marchandises
Les agents de la brigade de recherches et d'investigation relevant de la garde nationale à la Manouba ont arrêté 4 personnes, dont un libyen, impliquées dans une affaire de vol de marchandises saisies dans...
Tunisie : Les preuves dans les crimes terroristes, thème d’une formation au profit des magistrats
L’Institut supérieur de la magistrature a organisé, mercredi, une formation au profit des juges sur les preuves dans les crimes terroristes.
" Cette formation s’inscrit dans le cadre d’un partenariat entre l’Institut supérieur de la...
Tunisie : Le terroriste Ahmed al-Malki, alias ” Al-Somali ” condamné à 24 ans de réclusion
Le terroriste Ahmed al-Malki, plus connu sous l’appellation " Al-Somali " a été condamné, mardi, par la 5e chambre criminelle près le tribunal de première instance de Tunis à 24 ans de réclusion.
" Al-Somali...