Tag: Tribunal
Tunisie : Retour sur l’affaire de l’hôpital Hedi Chaker
La levée du sit-in de l'hôpital régional de Sfax Hedi Chaker continue, jusqu'à cette heure, de faire des remous de part et d'autre. Mardi, 4 syndicalistes ont été inculpés et deux autres relâchés.
La direction...
Fusillade de Denver : Le tueur risque la peine de mort
L’auteur présumé de la fusillade dans un cinéma du Colorado dans le box des accusés.
Première comparution devant le tribunal d’Arapahoe hier pour James Holmes, 24 ans. L’ancien étudiant en neurosciences n’a pas dit un...
Tunisie : Le procès des martyrs et blessés de la révolution reporté
Le tribunal militaire permanent de première instance de Sfax a examiné, jeudi, quatre affaires relatives aux martyrs et blessés de la révolution, à Régueb et Menzel Bouzayane (Gouvernorat de Sidi Bouzid), à la prison...
Annulation de la décision de mise à la retraite forcée 9 officiers de la douane
Le tribunal administratif a décidé, mercredi dernier, l'annulation de la décision de mise à la retraite forcée 9 officiers de la douane parmi 18 autres. Une décision qui a été prise, à leur encontre,...
L’affaire du niqab prend une tournure plus politique
On ne peut nier, dans notre pays, que « libertés » et « droits » ont un sens unique pour les « laïcs » qu’ils soient universitaires, juristes, avocats, journalistes, syndicalistes, journalistes ou simples...
Affaire El Ebdelia : Prison ou amende de 1000 dinars, A vous de choisir ?
Le huissier notaire Mohamed-Ali Bouaziz, qui est derrière l'affaire du Palais El Ebdelia a été condamné hier jeudi 5 juillet par le tribunal cantonal de Carthage, à 2 mois de prison ferme. Peine qu’il pourra...
Tuerie en Norvège : Le verdict contre Breivik sera rendu le 24 août
Le verdict contre Anders Behring Breivik, jugé pour la mort de 77 morts l'an dernier en Norvège, sera rendu le 24 août, a annoncé la juge Wenche Elizabeth Arntzen vendredi à la fin du...
Tunisie- Environnement : Faut- il fermer le centre Jradou ?
La décision du tribunal de première instance de Zaghouan portant sur la suspension de l'activité du centre de Jradou de gestion des déchets industriels dangereux a suscité plusieurs interrogations.
La fermeture pose en effet la...
Tunisie-Sidi Hassine : Le tribunal de première instance reprend ses activités
Le tribunal de première instance Tunis II à Sidi Hassine Séjoumi qui avait été incendié la semaine dernière par des salafistes a repris mardi ses activités.
L'établissement a été inspecté aujourd'hui par le ministre de...
Observatoire tunisien de l’indépendance de la justice : Tout sur l’attaque salafiste et l’incendie du Tribunal de 1ère instance...
Texte du rapport de l'Observatoire tunisien de l'indépendance de la justice sur l'incendie du tribunal de première instance Tunis2- Esséjoumi.
"وقائع حرق المحكمة الابتدائية بتونس 2"
يفيد المرصد التونسي لاستقلال القضاء أن أعمال العنف التي تجددت...
Le tribunal de première instance de Tunis II incendié
Amor Ben Mansour, procureur de la République près le tribunal de première instance de Tunis II à Essijoumi, a indiqué mardi qu'un groupe de "hors-la-loi" a assailli, saccagé et incendié la nuit dernière le...
Tunisie : Un groupe armé de cocktails molotov attaque le siège du tribunal de première instance de Tunis2 à...
Le siège du tribunal de première instance de Tunis 2 à Essijoumi a été incendié lundi soir par un groupe d'inconnus. Le tribunal a été attaqué par un groupe de personnes utilisant des cocktails...