Tag: Tribunal
Médenine : Sit-in des avocats devant le tribunal de première instance
Des avocats ont observé mardi matin, un sit-in de deux heures, devant le tribunal de première instance de Médenine pour dénoncer "un manque au niveau des cadres judiciaires à la cour d'appel dans la...
Manouba : L’agresseur du commandant Wissam Ben Slimane devant le juge d’instruction
Le principal accusé dans l'agression du commandant de la brigade de la sécurité nationale de La Manouba, Wissam Ben Slimane, a été présenté, lundi, devant le juge d'instruction, du tribunal de première instance du...
Moncef Ben Salem vs Adel Hajji : Affaire classée
Le juge d'instruction près le tribunal de première instance de Tunis a décidé vendredi de clore l'enquête et de classer la plainte déposée par le ministre de l'Enseignement supérieur Moncef Ben Salem contre le...
Kasserine : Libération de 11 personnes arrêtés lors des actes de violence de Sbeitla
La chambre d'accusation de la cour d'appel du Kef a décidé, mercredi après-midi, la libération de 11 citoyens sur un total de 19 arrêtées lors des actes de violences de Sbeitla (Gouvernorat de Kasserine)...
Tunisie : Aucune action en justice contre Béji Caid Essebsi
Maître Abdessatar Messaoudi, avocat de l'ancien Premier ministre et président du mouvement « Nidaa Tounes » Béji Caïd Essebsi a démenti, mardi, les informations relayées par certains médias notamment la presse électronique en vertu...
Tunisie- Evènements de Sbeitla : Sit-in des familles devant le tribunal du Kef
Des dizaines d'habitants de Sbeitla (Gouvernorat du Kef) ont observé, mardi, un sit-in devant le siège de la cour d'appel du Kef, pour demander la libération de leurs proches, arrêtés à la suite des...
Sofiane Chourabi condamné à une amende de 104 dinars
Le Tribunal cantonal de Menzel Temime (gouvernorat de Nabeul) a condamné les journalistes Sofiane Chourabi et Mehdi Jelassi à une amende de 104 dinars chacun pour les chefs d’inculpations d’atteinte à la pudeur et...
France – Contrôle d’identité : Une femme voilée condamnée pour “dissimulation du visage dans un espace public”
Une femme voilée de 18 ans, qui s'était rebellée pour éviter un contrôle d'identité début août à Roubaix (Nord), a été condamnée mardi à six mois de prison avec sursis et à 100 euros...
Tunisie- Affaire du niqab : Des associations soutiennent Kazdagli dans son procès
Le collectif des associations de la société civile organise, demain jeudi, devant le tribunal de première instance de La Manouba, un mouvement de protestation en signe de solidarité avec le doyen de la faculté...
Tunisie- Sidi Bouzid : Les parents des détenus protesent devant le tribunal
Des parents des jeunes d'El Omrane et Menzel Bouzaïane (Gouvernorat de Sidi Bouzid) qui avaient arrêtés, ont observé, lundi, un sit-in devant le siège du tribunal de première instance de la région, pour demander...
USA : Une petite fille de 10 ans risque 23 ans de prison
Une petite fille de 10 ans doit faire sa première apparition lundi devant le tribunal de district de l'Etat du Maine, dans le nord-est des Etats-Unis. Elle est la plus jeune personne accusée d'homicide...
Affaire des victimes de la révolution : Les procès en appel bientôt diffusés sur Al Wataniya I
Des résumés des procès en appel des affaires des victimes de la révolution seront diffusés sur la chaîne télévisée « Al-Wataniya I », annonce, mardi, le procureur général directeur de la justice militaire.
La cour...