Tag: tribunal de première instance
Tunisie – Bizerte : Un ressortissant français écope d’une peine d’un an de prison pour détention d’armes
La chambre correctionnelle au tribunal de première instance de Bizerte a condamné, jeudi, un ressortissant français à un an de prison avec sursis en plus d'une amende de 3200 dinars, pour détention d’armes légers...
Sfax : Ouverture d’une enquête contre un homme soupçonné du meurtre d’une jeune femme
Le procureur près le tribunal de première instance de Sfax 2 a décidé l'ouverture d'une enquête contre un homme soupçonné du meurtre d'une jeune femme.
Le meurtre a été est commis samedi dans un chantier...
Monastir : Arrestation d’un takfiriste classé dangereux
Un takfiriste classé dangereux et faisant l'objet d'un avis de recherche lancé par le tribunal de première instance de Tunis pour "appartenance à une organisation terroriste", a été interpellé, jeudi. Selon un communiqué du...
L’AMT exhorte le procureur général à poursuivre les investigations concernant les faits survenus au TPI de Tunis 1
Le président de l’Association des Magistrats Tunisiens (AMT), Anis Hmaidi, a exhorté le procureur général près la Cour d’appel à poursuivre les investigations concernant les faits survenus jeudi 19 septembre au Tribunal de première...
Tunisie : La LTDH dit soutenir le mouvement de protestation du Collectif de défense de Belaïd-Brahmi
La Ligue tunisienne des droits de l’Homme (LTDH) a dit soutenir, jeudi, le mouvement de protestation observé par le Collectif de défense de Chokri Belaïd et Mohamed Brahmi dans l’enceinte du Tribunal de première...
Tunisie – Affaire Belaïd et Brahmi : Le collectif de défense en sit-in ouvert
Les membres du collectif de défense de l’affaire Chokri Belaïd et Mohamed Brahmi ont entamé, un sit-in ouvert dans les locaux du Tribunal de première instance de Tunis 1.
Le collectif invite les avocats à...
Tunisie : Report de l’affaire de l’assassinat de Mohamed Brahmi
La 5e chambre criminelle près le tribunal de première instance de Tunis spécialisée dans les affaires de terrorisme a décidé de reporter l'affaire de l'assassinat de Mohamed Brahmi jusqu'à ce que soient tranchées les...
Tunisie : Report de l’examen de l’affaire de l’assassinat de Salah Ben Youssef
La chambre criminelle spécialisée dans la justice transitionnelle près le Tribunal de première instance de Tunis a décidé jeudi de reporter l’examen de l’affaire de l’assassinat du leader politique Salah Ben Youssef à une...
Naufrage au large du golfe de Gabès : Le parquet de Sfax ordonne l’ouverture d’une enquête
Le parquet près le tribunal de première instance de Sfax1 a ordonné l'ouverture d'une enquête sur les circonstances du naufrage de migrants subsahariens vendredi dernier au large du Golfe de Gabès qui a fait...
Congrès de Nidaa Tounes : Report de l’élection du bureau politique
L'élection du bureau politique de Nidaa Tounes a été reportée à demain mardi. Elle aura lieu normalement à la banlieue de Tunis à Gammarth à partir de 15h00, a indiqué Mourad Dellech, président de...
Des membres du bureau exécutif de Nidaa Tounes intentent une action en référé pour empêcher la tenue du Congrès...
Des membres du bureau exécutif du Mouvement Nidaa Tounes ont intenté mardi une action en référé auprès du Tribunal de première instance de Tunis pour empêcher la tenue du Congrès du parti prévu le...
Sfax-Pédophilie : le nombre des élèves agressés augmente à 30 victimes
Le porte-parole des tribunaux de Sfax, Mourad Turki a indiqué que le nombre des élèves qui ont subis des agressions sexuelles par un instituteur à Sfax a atteint 30 victimes dont 25 filles et...