Tag: tribunal de première instance de Sfax
Naufrage d’un bateau de migrants à Sfax : Le parquet ordonne l’ouverture d’une enquête
Le parquet près le tribunal de première instance de Sfax 1 a ordonné l'ouverture d'une enquête sur le naufrage d'un bateau de migrants irrégulier au large de la région, selon les premiers éléments recueillis...
Sfax : Ouverture de 9 enquêtes judiciaires contre un enseignant de primaire soupçonné d’actes d’agressions sexuels sur des élèves
Le Procureur de la République près le tribunal de première instance de Sfax-1, Faouzi Masmoudi, a déclaré, lundi à l’Agence TAP, que 9 enquêtes judiciaires ont été ouvertes contre un enseignant soupçonné d'actes d’agressions...
Les Tunisiens qui hébergent des étrangers risquent une peine de prison
Le porte-parole officiel du Tribunal de première instance de Sfax 1, Faouzi Masmoudi, a fait état d'arrestations ciblant des étrangers pour violation de la loi sur la résidence en Tunisie, mais aussi des propriétaires...
Sfax : Report au 24 novembre de deux affaires liées à la collecte des ordures ménagères
Le tribunal de première instance de Sfax I a décidé, mardi, de reporter à la date du 24 novembre courant l'examen de deux affaires liées à la crise des ordures ménagères qui persiste depuis...
Tunisie : arrestation d’un condamné par les gardes maritimes
Le mardi 9 février 2021, la Division de la sécurité maritime de la Garde nationale de Sfax a arrêté un homme originaire de la région dans le gouvernorat de Sfax, faisant l'objet d'un mandat...
Sfax : un instituteur placé en garde à vue pour suspicion de viol sur des écoliers
Le tribunal de première instance de Sfax 1 a ordonné, vendredi, de placer un instituteur en garde à vue pour suspicion de viol sur des écoliers, a indiqué Mourad Turki, porte-parole des tribunaux de...