Tag: procès verbaux
Siliana : Quelque 156 procès-verbaux dressés en un mois
Près de 156 procès-verbaux ont été dressés par les services du contrôle économique relevant de la Direction régionale du commerce à Siliana, suite à 1 800 visites de terrain et de contrôle réalisées par...
Tunisie : “La plupart des conflits collectifs du travail sont réglés dans le cadre des négociations collectives et du...
Le ministre des affaires sociales, Mohamed Trabelsi a déclaré, jeudi à Hammamet, que la plupart des conflits collectifs du travail sont réglés dans le cadre des négociations collectives et du dialogue social qui sont...
Tunisie – Ariana : une campagne nocturne dans les cafés et les pâtisseries
Près de 26 procès-verbaux ont été établis par l’équipe de contrôle économique de l’Ariana lors d’une campagne nocturne dans les cafés et les pâtisseries ainsi que dans les espaces de loisirs, effectuée, samedi soir,...
Tunisie – Douane : Saisie de marchandises de contrebande pour une valeur totale de 340 mille dinars
La garde douanière a fait échouer plusieurs opérations de contrebande, dans diverses régions, d’une valeur totale de 340 mille dinars, selon un communiqué de la douane Tunisienne publié, lundi.
Il s’agit notamment, de la saisie...
Tunisie : Saisie de marchandises d’une valeur dépassant les 4,6 millions de dinars
Les brigades de la garde de la douane ont établi durant la période du 01 au 15 janvier2018, 147 procès verbaux de saisie de marchandises d'une valeur de plus de 4,6 millions de dinars,...
Tunisie – Crimes et délits divers : Au moins 10586 personnes recherchées ont été arrêtées en juin
Environ 10586 personnes recherchées ont été arrêtées durant le mois de juin et 15 mille procès verbaux établis, indique le ministère de l'Intérieur dans un communiqué publié lundi.
Les personnes arrêtées sont impliquées dans divers...