Tag: plénières
Tunisie – ARP : Intervention de la police judiciaire au sein de la salle des plénières pour un constat...
Le ministère public a autorisé, lundi, la police judiciaire à entrer dans la salle des séances plénières à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), au Bardo, pour dresser un constat sur le sit-in observé...
Incident Moussi-Ksikssi : Le Bureau du Parlement annonce qu’il prendra les mesures nécessaires pour évacuer la salle des plénières
Le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), a consacré sa réunion de vendredi au Palais du Bardo, "aux tentatives du bloc du Parti destourien libre (PDL) de perturber le fonctionnement normal de...
Tunisie : L’ARP décide de procéder à des prélèvements sur les indemnités de 14 députés
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a publié vendredi sur son site officiel, la liste des députés absents en juillet, novembre et décembre 2017 dont les indemnités feront l'objet d'un prélèvement conformément à la...
Le report de l’examen en commission du Code des collectivités, une grave défaillance
Le report de l'examen du Code des collectivités locale en raison de l'absence du président de la Commission de l'organisation de l'administration et des affaires des forces porteuses d'armes qui sera en déplacement la...
Tunisie – ARP : Adoption des articles de 14 à 20 du code des collectivités locales
La Commission de l’organisation de l’administration et des affaires des agents porteurs d’armes à l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a poursuivi lundi l'examen des articles du projet du code des collectivités locales avec...
Tunisie – ARP : Neuf articles du Code des collectivités locales approuvés en commission
La Commission d'organisation de l'administration et des affaires des forces porteuses d'armes au parlement, a examiné jeudi soir le projet de loi relatif au Code des collectivités locales.
L'article premier de la première version du...
Tunisie – ARP : Adoption en commission de certains articles du Code des collectivités locales
La Commission de l’organisation de l’administration et des affaires des forces porteuses d’armes à l’Assemblée des représentants du peuple a entamé, jeudi, l’examen, des articles du Code des collectivités locales.
Les articles 1, 2, 3,...