Tag: plénière
Tunisie : Des ONG contre la décision de l’ARP
Huit associations et organisations ont adressé, vendredi, une correspondance au président de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), dans laquelle elles ont exprimé leur "étonnement" quant à la décision du parlement d'organiser une séance...
Tunisie : Des députés contre une plénière consacrée à l’examen d’une possible prorogation du mandat de l’IVD
Dix députés du groupe démocrate intenteront, lundi, une procédure d’urgence auprès du Tribunal administratif pour annuler la décision du bureau de l’ARP relative à la tenue d’une plénière, le 24 mars, consacrée à l'examen...
Tunisie : Onze associations et organisations contre le vote de prolongation ou non du mandat de l’IVD
Onze associations et organisations se sont prononcées, lundi, contre le vote en plénière de la décision de prolongation ou non du mandat d’activité de l’Instance " Vérité et Dignité " (IVD).
" Le vote en...
Tunisie : Le projet du Code des collectivités locales sera examiné en plénière
" Le projet du Code des collectivités locales sera examiné en plénière à partir du 26 mars 2018 ", a annoncé jeudi, Hsouna Nasfi, membre du bureau de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP).
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Tunisie : “La décision de prolongation ou non du mandat de l’IVD sera votée ultérieurement
" La décision de prolongation ou non du mandat de l’Instance " Vérité et Dignité " (IVD) sera votée ultérieurement en plénière ", a annoncé jeudi, Hsouna Nasfi, membre du bureau de l’Assemblée des...
Projet de loi sur les dispositions communes des instances constitutionnelles : Les articles 33, 11 et 24 adoptés
Réunie vendredi matin en plénière, l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté les articles 33, 11 et 24 du projet de loi organique n°2016-30 relatif aux dispositions communes des instances constitutionnelles. Il s'agit...
Mohamed Ennaceur souligne le souci d’adopter le code des collectivités locales dans les plus brefs délais
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), Mohamed Ennaceur, a souligné lundi le souci du parlement d’adopter le code des collectivités locales dans les plus brefs délais.
Face à la dégradation des services...
Tunisie – ARP : Levée de la plénière consacrée à l’élection des candidats pour les postes vacants de l’ISIE
La séance plénière consacrée, mardi, à l’élection des candidats pour les postes vacants au sein de l'Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE) a été levée, faute de quorum légal (145 députés).
Selon le président...
Tunisie – Remaniement : Le bureau de l’ARP fixera jeudi la plénière pour le vote de confiance
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) Mohamed Ennaceur a appelé le bureau du parlement à se réunir jeudi matin à partir de 11h à l'hémicycle du Bardo, pour fixer la date...
Tunisie : Le bureau de l’ARP doit se réunir le 30 août pour fixer les dates des séances plénières extraordinaires
Le député Ghazi Chaouchi (Courant démocrate) et membre du bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a indiqué vendredi qu'une réunion se tiendra mercredi 30 août pour fixer les dates des sessions plénières...
Tunisie – ARP : Faute de quorum, la plénière ne parvient pas de nouveau à élire un juge judiciaire...
Faute de quorum, la séance plénière de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) de ce samedi, n'est pas parvenue, une fois encore, à élire un juge judiciaire pour remplacer les postes vacants au sein...
Tunisie – ARP : Poursuite de l’élection, en plénière, des candidats pour les postes vacants de l’SIE
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a poursuivi, samedi vers 11h30, l’élection, en plénière, des candidats pour les postes vacants au sein de l’Instance Supérieure Indépendante pour les Elections (ISIE) dans trois spécialités (juge...