Tag: parlement
Tunisie – ARP : Une séance plénière mardi au parlement
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra, mardi, une séance plénière à partir de 10 heures.
L'ordre du jour de la plénière prévoit, selon un communiqué du parlement, l'examen d'un projet de loi portant approbation...
Propos jugés racistes au Parlement : vive indignation après une intervention sur une migrante
Une vive controverse a éclaté à la suite d’une intervention prononcée lors d’une séance parlementaire d’audition du ministre de l’Intérieur, consacrée notamment à la situation des migrants en situation irrégulière.
Au cours de son intervention,...
Poursuites judiciaires : le Bureau de l’ARP insiste sur les droits constitutionnels des députés
Le bureau de l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a appelé dans sa réunion jeudi au respect des garanties constitutionnelles accordées à chaque député dans toute procédure pénale ou judiciaire.
Cet appel fait suite aux...
Amendement du Code du Travail : Les ouvriers se mobilisent devant le Parlement
Ce matin, de nombreux ouvriers sous-traitants se sont rassemblés devant le siège de l’Assemblée des représentants du peuple, à l’occasion de la plénière consacrée à l’examen de l’amendement du Code du travail. Ce projet...
Vacance parlementaire à Tozeur après le décès du député Nabeh Thabet
Suite au décès du député Nabeh Thabet, représentant la circonscription de Degache – El Hamma du Jérid – Tamaghza dans le gouvernorat de Tozeur, le Bureau de l’Assemblée des représentants du peuple s’est réuni...
Renforcement des lettres de change : une initiative parlementaire pour faciliter les transactions
Des députés au Parlement ont proposé une initiative législative visant à renforcer la réglementation des lettres de change. Selon le député Youssef Toumi, cette mesure vise à faciliter les transactions financières entre commerçants et...
Tunisie : Adoption d’un projet de loi relatif aux conseils locaux
Le parlement a approuvé, jeudi soir, en plénière, un projet de loi organique relatif aux conseils locaux, aux conseils régionaux et aux conseils des districts, dans sa version amendée avec 109 voix pour, 2...
Proposition de report de la nouvelle loi sur les chèques à janvier 2026
Dix députés ont présenté une initiative législative visant à reporter l’application des dispositions de la nouvelle loi sur les chèques à janvier 2026, selon ce qu’a confirmé Yasser Gourari, président de la commission de...
Plénière exceptionnelle au parlement : Les tensions montent autour du projet d’amendement de la loi électorale
Une séance plénière dédiée à l'examen du projet de loi amendant la loi électorale s'est ouverte vendredi au parlement, en présence de 140 députés.
Dans un mot d'ouverture, le président de l'Assemblée des Représentants du...
Nouvelles modifications législatives pour les détenteurs de chèques sans provision
Le député Hassan Ben Ali, membre de la Commission de la législation générale au Parlement, a annoncé aujourd'hui, mardi, que "la commission introduira de nouvelles modifications visant à annuler les amendes et à permettre...
Tunisie : L’ARP examine aujourd’hui deux projets de loi
Le Parlement tiendra une session plénière aujourd'hui, mardi, à partir de neuf heures et demie du matin, et demain, mercredi, à partir de deux heures de l'après-midi, pour examiner trois projets de lois, dont...
Tunisie – ARP : Députés
Des députés ont indiqué vendredi, au cours d'une séance plénière au parlement consacrée à l'examen du projet de budget du ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées, que...