Tag: otdav
Journée portes ouvertes sur les droits d’auteur et de la propriété littéraire et artistique, le 5 octobre à Tunis
Une journée portes ouvertes, sera organisée le 5 octobre prochain, au siège de l’Organisme Tunisien des Droits d’Auteur et des Droits Voisins (OTDAV), à Tunis, pour sensibiliser les professionnels et le public quant à...
Des sanctions seront prises contre les contrevenants parmi les exploitants des œuvres musicales
L’Organisme Tunisien des Droits d’Auteur et des Droits Voisins (OTDAV) appelle tous les exploitants des œuvres musicales, dramatiques et littéraires à "respecter les droits moraux et patrimoniaux des auteurs", précisant que des sanctions pénales...
Tunisie : De nouveaux projets de textes législatifs et réglementaires en cours pour plus de flexibilité
Le directeur général de l'Organisme tunisien des droits d'auteurs et des droits voisins (OTDAV) Youssef Ben Brahim a souligné qu'un projet de loi portant sur la forme juridique que prendra la Cité de la...
La Tunisie célèbre la Journée mondiale de la propriété intellectuelle 2015 sous le signe “Tous pour la musique”
A l'occasion de la célébration le 26 avril de la Journée mondiale de la propriété intellectuelle 2015 placée sous le thème "Tous pour la musique", l'Organisme tunisien des droits d'auteur et des droits voisins...