Tag: ministère public
Manouba : Saisie de deux fusils de chasse et des munitions
Deux fusils de chasse, sans permis de port, et des balles ont été saisis chez un particulier, dimanche, par les gardes-nationaux de Douar Hicher, a indiqué, mardi, une source sécuritaire à l’agence TAP.
Une enquête...
Tunisie – Douane : Saisie d’une somme d’argent et de marchandises de contrebande
Une patrouille de la garde douanière de Monastir a saisi dans un entrepôt à Monastir, une somme d'argent en monnaie locale de 604 mille dinars, et des prêts-à-porter, d'une valeur de 51 mille dinars...
Tunisie : Ouverture d’une enquête sur les enregistrements sonores attribués à Nadia Akecha
Le ministère public près le Tribunal de première instance de Tunis a chargé la Brigade nationale d'investigation dans les crimes terroristes et le crime attentatoire à la sécurité du territoire national d'ouvrir une enquête...
Tunisie – Douane : Saisie de neuf pistolets suspectés d’être des armes de collection
Les services de la garde douanière, à Djerba, ont saisi neuf pistolets suspectés d'être des armes de collection, et ce, après la perquisition d'un magasin, en coordination avec le ministère public.
Cette opération s'inscrit dans...
Tunisie – Affaire cocaïne : Le ministère public ordonne un nouveau test
Le Comité de la Chambre correctionnelle au Tribunal de première instance de l'Ariana a décidé de saisir le dossier du chanteur Nour Chiba et de six autres accusés pour délibération, mardi 15 février 2022,...
Tunisie : Le parquet affirme suivre l’affaire des documents d’identité illégaux avec tout le sérieux requis
Le ministère public près le tribunal de première instance de Tunis, se dit étonné des déclarations données lundi par le ministre de L’intérieur qui avait pointé la lenteur des procédures au sujet de l’obtention,...
Le ministère public a autorisé la saisie de matériel destiné à l’installation des tentes à l’avenue Bourguiba à Tunis
Le ministère public a autorisé la saisie de matériel destiné à l'installation des tentes à l'avenue Habib Bourguiba à Tunis, annonce, samedi soir, le ministère de l'Intérieur dans un communiqué.
La saisie de ce matériel...
Tunisie : Le parquet ouvre une enquête sur le présumé ” document fuité ” de Carthage
Le ministère public près le Tribunal de première instance de Tunis a ouvert une enquête sur le présumé " document fuité " relatif à un " coup d'Etat " et attribué par certains sites...
Affaire Jaziri-Haica : Le tribunal de première instance de Zaghouan dénonce l’absence des accusés
Le ministère public près le Tribunal de première instance de Zaghouan a dénoncé l'absence des accusés dans l'affaire Jaziri-Haica en vue de leur audition, mettant en garde contre toute atteinte au principe de l'égalité...
Le Pole judiciaire se saisit du dossier de l’immigrée tunisien qui a tué une fonctionnaire de police française
Le ministère public près du Pole judiciaire antiterroriste s'est saisi du dossier de l'immigrée tunisien qui a tué à l'arme blanche une fonctionnaire de police française dans le sas du commissariat de Rambouillet à...
Tunisie : Ouverture d’une enquête sur l’enregistrement audio impliquant les députés Mohamed Ammar et Rached Khiari
Le ministère public s'est saisi de l'affaire de l'enregistrement audio fuité impliquant les Mohamed Ammar et Rached Khiari et ordonné l'ouverture d'une information judiciaire, conformément aux dispositions de l'article 31 du Code de procédure...
Attaque à Nice : le ministère public a ouvert une enquête
Le ministère public près le pôle judiciaire de lutte contre le terrorisme a affirmé avoir ouvert une information judiciaire contre toute personne qui serait impliquée dans un meurtre ou dans des crimes terroristes, et...