Tag: la constitution
Sihem Ben Sedrine, présidente de l’Instance « Vérité et dignité »
Sihem Ben Sedrine a été élue à la tête de l'Instance « Vérité et dignité », secondée par deux vice-présidents, respectivement Mohamed Ben Salem et Zouheir Makhlouf. Selon un communiqué, le vote a eu...
Tunisie – ANC : Ben Jaafar en visite de travail en France
Le président de l'Assemblée nationale constituante (ANC), Mustapha Ben Jaafar, se rendra, à partir de mercredi, à Paris, pour une visite de travail de 2 jours (18-20 juin 2014), dans le cadre de la...
Tunisie – Justice : L’ANC refuse la levée de l’immunité de 6 élus
Les députés de l'Assemblée nationale constituante ont refusé, lundi lors d'une plénière, la levée de l'immunité de 6 élus. Il s'agit de Tahar Hmila, Hichem Hosni, Samir Taieb, Ibrahim Gassas, Omar Chetoui et Lotfi...
Chronique d’un taximan : «Pourquoi ne pas exiger un niveau d’instruction minimum des futurs élus?»
«Pourquoi ne pas exiger un niveau d’instruction minimum des futurs élus?». C’est la question que vient de me poser le chauffeur de taxi, lequel, s’étant rendu compte que j’étais journaliste, a engagé la discussion...
Tunisie – Intervention sécuritaire à Jendouba : Deux terroristes tués
Deux terroristes ont été tués lors d'une intervention sécuritaire menée, durant la nuit de jeudi à vendredi, par la Garde nationale, dans une zone de la région de Jendouba, a affirmé à la Tap...
Tunisie – ANC : Projet de loi sur la lutte contre le terrorisme et le blanchiment d’argent
La commission des droits et des libertés au sein de l'Assemblée nationale constituante (ANC)a poursuivi, mercredi, au Bardo, l'examen des dispositions de la proposition du projet de loi sur la lutte contre le terrorisme...
Tunisie – ANC : D’éventuels dédommagements au «groupe sécuritaire» de 1987 à l’examen
Le « groupe sécuritaire » de 1987 a ressurgi dans le débat à l'Assemblée nationale constituante pour d'éventuels dédommagements de ses membres.
Ce fut lors de la séance d'audition tenue mercredi par la commission...
Tunisie : L’ANC adopte le premier projet de loi à caractère culturel
L'Assemblée nationale constituante (ANC) a adopté hier au cours d'une séance plénière, le premier projet de loi à caractère culturel. Cette loi, à article unique, concerne un accord entre les deux gouvernements tunisien et...
Tunisie – ANC : Plénière jeudi sur la situation sécuritaire
L'Assemblée nationale constituante (ANC) tiendra, jeudi après-midi, une plénière consacrée à l'examen de la situation sécuritaire dans le pays, en présence des ministres de l'Intérieur, de la Défense et de la Justice.
Cette séance sera...
Tunisie : Projets Adoption, en plénière, d’une loi portant les règles d’origine préférentielles euro-méditerranéennes
L'Assemblée nationale constituante (ANC) a adopté, mardi, en plénière, un projet de loi portant sur l'accord régional sur les règles d'origine dans l'espace euro- méditerranéen.
Cet accord, adopté à Bruxelles le 15 juin 2011, et...
Tunisie : Les membres de l’Instance Vérité et Dignité prêtent serment devant Marzouki
Les 15 membres de l'Instance Vérité et Dignité ont prêté serment, vendredi soir, au Palais de Carthage devant le président de la République provisoire, Moncef Marzouki.
Dans une déclaration à la presse, Sihem Ben Sedrine...
Tunisie – ANC : Séance plénière lundi et mardi pour l’examen de projets de loi
L'Assemblée nationale constituante examinera en séance plénière, lundi et mardi, un certain nombre de projets de loi. Trois projets de loi figurent à l'ordre du jour de la séance plénière de lundi prochain, à...