Tag: Justice
Le retour des Tunisiens des foyers de tension ” n’est pas un terme juridique “
Pour les juristes du pôle judiciaire de lutte contre le terrorisme, " Le retour des Tunisiens des foyers de tension " n’est pas considéré comme un terme juridique et ne peut pas, de ce...
Le retour des terroristes des foyers de tension, thème d’une conférence à Tunis
Le retour des terroristes des foyers de tension, le traitement de ce dossier et ce que prévoit la législation à ce sujet ont été au centre d'une conférence, samedi à Tunis, organisée par le...
Manifestation dimanche à l’Avenue Habib Bourguiba contre le retour des terroristes des foyers de tension
La Coordination civile de lutte contre le terrorisme organise, dimanche, devant le Théâtre Municipal à l'Avenue Habib Bourguiba, une manifestation pour dénoncer le terrorisme et le retour des terroristes tunisiens des foyers de tension...
Justice : Mandats de dépôt émis à l’encontre de 7 terroristes
Le juge d’instruction au pôle judiciaire de lutte contre le terrorisme a émis des mandats de dépôt en prison contre sept membres d’une cellule terroriste composée de 10 individus, a indiqué Sofiene Selliti, porte-parole...
Mandats de dépôt contre le terroriste Moez Fezzani et son épouse
Le juge d’instruction au pôle judiciaire de lutte contre le terrorisme a émis des mandats de dépôt à l’encontre de trois terroristes dont Moez Fezzani et son épouse pour implication dans des affaires terroristes,...
Tunisie : Des informations importantes sur l’assassinat de Mohamed Zouari seront bientôt communiquées à la presse
Des informations importantes sur l'assassinat, le mois dernier de l'ingénieur Mohamed Zouari à Sfax seront bientôt communiquées à la presse, a assuré le chargé de communication au ministère de l'Intérieur. Il a ajouté, lors...
Sofiene Selliti : 2200 affaires, dont plusieurs de droit commun, transférées au pôle judiciaire
Le porte-parole du pôle judiciaire de lutte contre le terrorisme Sofiene Selliti a affirmé que près de 2200 affaires, ont été transférées au pôle depuis le démarrage de ses activités et que nombre d'entre...
Le rappeur tunisien Weld el 15 autorisé à rester en France
Le rappeur tunisien Weld el 15, de son vrai nom Alaedine Yacoubi, "pourra rester en France", selon une décision de la justice française relayée, vendredi, par les médias français.
Rendant son verdict dans l'affaire WELD...
Tunisie : Report de l’examen, en commission, du projet de loi relatif aux stupéfiants
La Commission de la législation générale au sein de l’Assemblée des représentants du peuple, réunie, jeudi, a décidé le report de l’examen, article par article, du projet de loi relatif aux stupéfiants.
Le report a...
L’Union des magistrats administratifs appelle les membres du CSM à faire prévaloir l’intérêt supérieur de la magistrature
L'Union des magistrats administratifs a imputé à tous les membres du Conseil supérieur de la magistrature (CSM) "une responsabilité historique face au blocage de la mise en place du conseil et des conséquences fâcheuses...
Manouba : 5 personnes devant la justice pour profanation du mausolée de Sidi Ahmed Chouigui à Tébourba
Cinq personnes ont été traduites, mercredi, devant le Tribunal de première instance, à la Manouba, pour profanation du Mausolée de Sidi Ahmed Chouigui.
Des habitants de l’Imada de Chouigui (délégation de Tébourba), avaient découvert, au...
Promouvoir la coopération tuniso-suisse dans le domaine de la Justice
Le renforcement de la coopération tuniso-suisse et la mise en œuvre des programmes communs dans les domaines judicaire et pénitentiaire ont été au cœur de la rencontre, mercredi, à Tunis, entre le ministre de...