Tag: documents administratifs
Bizerte : Inauguration de l’arrondissement municipal à Louata
Le dispositif logistique et des services au gouvernorat de Bizerte s'est renforcé avec l'inauguration, mardi, d'un nouvel arrondissement municipal dans la localité de Louata, située dans la délégation de Bizerte-Sud.
Lors de la cérémonie d'inauguration...
Tunisie : Un timbre fiscal pour certains documents administratifs
Un décret du ministère des finances a été publié ce vendredi 27 mai 2002 au Journal Officiel du pays tunisien relative à l'imposition d'un timbre fiscal sur certains documents administratifs au moyen de quittances...
Sidi Bouzid : Ouverture d’une enquête contre 116 personnes soupçonnées de falsification de documents administratifs
Une enquête a été ouverte contre 16 personnes soupçonnées d’être impliquées dans l’affaire de falsification de documents administratifs au profit d’instituteurs suppléants relevant du commissariat régional de l’éducation de Sidi Bouzid.
Selon un communiqué publié...
Tunisie – Manouba : Démantèlement d’un réseau de falsification de documents administratifs
La brigade de recherche relevant du district de la garde nationale à la Manouba, a démantelé mercredi, un réseau spécialisé dans la falsification des documents administratifs et l’octroi illégal des autorisations de construction, a...