Tag: décisions
Tunisie : L’INAI appelle les organismes concernés par la loi d’accès à l’information à publier toutes les informations sur la...
L'Instance d'accès à l'information (INAI) appelle les organismes assujettis aux dispositions de la Loi organique n° 2016-22 du 24 mars 2016, relative au droit d’accès à l’information à publier sur leur site Web toutes...
Tunisie : L’Instance nationale d’accès à l’information émet 42 nouvelles décisions
L’Instance nationale d’accès à l’information a émis, jeudi, 42 nouvelles décisions dans le cadre des prérogatives qui lui sont attribuées et relatives à l’examen des plaintes concernant le refus de demandes d’accès à l’information.
L'Instance...
Tunisie – Bizerte : Fermeture de 15 crèches et jardins d’enfants anarchiques
Des décisions de fermeture ont été mises à exécution, dans 15 crèches et jardins d’enfants anarchiques, à Bizerte, Menzel Bourguiba et Ras Jebel, signale à l’agence TAP le chef de la brigade régionale de...
Tunisie : Les fautes relevées dans les décisions publiées par l’ISIE n’auront pas d’incidence sur les résultats (Jarboui)
Les fautes relevées dans les décisions publiées sur le site de l'Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE) et mentionnées par des associations de la société civile sont des fautes de frappe qui ont...
Tunisie : Habib Guiza appelle à la consécration du pluralisme syndical
Le secrétaire général de la Confédération générale tunisienne de travail (CGTT), Habib Guiza a appelé à la consécration du pluralisme syndical et à associer son organisation aux négociations sociales.
S'exprimant à l'ouverture, samedi au palais...
Tunisie : Habib Guiza critique l’exclusion de son organisation des décisions sur l’intérêt public
Le secrétaire général de la Confédération Générale Tunisienne du Travail (CGTT), Habib Guiza a critiqué, vendredi à Tunis, l'exclusion de son organisation des décisions portant sur l'intérêt public.
S'exprimant lors d'un point de presse à...
Tunisie : L’IVD refuse de remettre à un huissier de justice mandaté par le PDL des copies des PV...
L’Instance " Vérité et Dignité " a refusé, lundi, de remettre à un huissier de justice mandaté par le Parti destourien libre (PDL), des copies des procès-verbaux (PV) des séances et décisions de l’Instance.
Le...
Tunisie : Exécution de décision de démolition des constructions anarchiques à Hammamet nord
Une décision de démolition d'une unité touristique annexe d'un hôtel situé à HammametNord, qui a été édifiée sur un terrain de 5 mille m2 appartenant au domaine public maritime (à Hammamet Nord), a été...
Sidi Bouzid – Jelma : Démolition de 4 kiosques et 3 constructions anarchiques
Sept décisions de démolition ont été mises à exécution, mardi, dans la ville de Jelma (gouvernorat de Sidi Bouzid), annonce à l’agence TAP Zied Daaloul, délégué de Jelma.
Il s’agit de quatre kiosques et trois...
Tunisie : Exécution de 5 décisions de destruction de kiosques anarchiques à l’Ariana
Cinq décisions de destruction de kiosques anarchiques à la nouvelle Ariana et Borj Baccouche (gouvernorat de l’Ariana), ont été exécutées récemment en plus de la décision de fermeture, durant une semaine, de 6 locaux...
Tunisie – Ariana : Exécution de 30 décisions de démolition au milieu des protestations
Des décisions de démolition d’une trentaine de constructions anarchiques ont été exécutées, vendredi, tôt le matin, à l’Ariana (route de Raoued), au milieu de protestations des contrevenants. Ces habitations ont été construites après la...
Des mesures en faveur de l’hôpital régional de Kasserine
Plusieurs mesures urgentes ont été décidées par le ministère de la Santé en faveur de l'hôpital régional de Kasserine, après la visite de Youssef Chahed, chef du gouvernement.
Les voici:
-Augmenter le budget de l'hôpital de...