Tag: commission

Dialogue national : Le brouillon de la Constitution soumis “dans 2 jours” aux commissions constitutives, selon Ben Jaafar

Le président de l'Assemblée nationale constituante (ANC), Mustapha Ben Jaâfar, a assuré lundi que le brouillon de la Constitution sera soumis "dans 2 jours" aux commissions constitutives, selon le service de presse de l'ANC. Recevant...

Sfax : Création à Sfax d’une commission pour “la défense de la neutralité de l’administration et la lutte contre...

La création d'une commission pour "la défense de la neutralité de l'administration et la lutte contre les désignations partisanes" a été annoncée au cours d'une conférence de presse, samedi, au siège de la section...

Tunisie : Création de commissions de lutte contre le commerce parallèle et le transport anarchique

La haute commission gouvernement- UTICA (Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat) a décidé, au terme de sa deuxième réunion, de créer trois commissions mixtes pour lutter contre le commerce parallèle et...

ANC : Vers un recours contre le délibéré de la commission de supervision de l’élection de l’Instance de l’ordre...

Le président du groupe Liberté et dignité à la Constituante, Mohamed Taher Ilahi, a fait part de son intention d'introduire un recours devant le tribunal administratif pour demander l'invalisation des résultats des délibérations de...

ANC : Cooptation des membres chargés de superviser les élections de l’Instance de l’ordre judiciaire

Le bureau de l'Assemblée nationale Constituante (ANC), réuni, le 20 et 21 mai courant, a statué sur la liste des candidats à l'instance indépendante de supervision des élections de l'instance provisoire de l'ordre judiciaire,...

Médias : Examen des dossiers du secteur de l’information

« Des commissions de travail seront bientôt créées pour examiner les principaux dossiers du secteur de l'information », annonce, mardi, un communiqué de la présidence du gouvernement. En vertu d'un accord conclu entre des...

Tunisie-Jordanie : Réunion possible de la haute commission mixte au cours des 4 derniers mois de 2013

La 8ème session de la haute commission mixte tuniso-jordanienne devrait avoir lieu au cours des quatre derniers mois de 2013, a affirmé mardi, l'ambassadrice de la Tunisie à Oman, Afef Malleh lors d'une rencontre...

Dialogue National : Pour la création d’une commission nationale de suivi

Les participants au dialogue national tenu jeudi, sous les auspices de l'Union générale tunisienne du travail (UGTT) tendent vers la création d'une commission nationale pour en assurer le suivi. Cette commission se chargera du...

ANC : Poursuite de l’examen de la loi organique sur la justice transitionnelle

Les commissions de la législation générale et des droits et des libertés relevant de l'Assemblée Nationale Constituante (ANC) ont poursuivi, mercredi, l'examen des articles 8,9,10 du projet de loi organique sur la justice transitionnelle...

ISIE : La liste des 108 candidats présélectionnés sera annoncée vendredi

La liste des candidats présélectionnés pour l'Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE), sera annoncée, vendredi prochain, a indiqué, lundi, Néji Jemal, membre de la commission de sélection des candidatures à l'ISIE qui a...

ANC : La composition de la commission d’experts sera examinée dans les prochains jours

La Haute commission de coordination et d'élaboration de la Constitution a tenu, lundi, une réunion, sous la présidence de Mustapha Ben Jaafar, pour poursuivre l'examen des modifications introduites par les commissions constituantes dans le...

Le désaccord au sein de la commission d’enquête sur les évènements du 4 décembre concerne la méthode de travail

Le coordinateur général de la commission chargée d'enquêter sur les évènements du 4 décembre 2012, Dr Hamouda Ben Slama a déclaré que le désaccord entre les représentants du gouvernement et du syndicat (UGTT) sur...