Tag: Assemblée nationale constituante
Tunisie : Les magistrats en brassard rouge à partir du 4 février prochain
« Les magistrats porteront, de nouveau, à partir du 4 février prochain, le brassard rouge et retarderont d'une heure l'ouverture des procès, à partir du 11 février », a décidé, dimanche, le Conseil national...
Tunisie – Politique : L’ANC poursuivra les discussions sur les instances constitutionnelles
L'Assemblée Nationale Constituante (ANC) poursuivra, lundi prochain à partir de 15H00, la discussion en plénière, du chapitre relatif aux instances constitutionnelles dans le projet de Constitution, indique vendredi, un communiqué de l'ANC.
Lors d'une plénière...
Tunisie : Sit-in d’un groupe de citoyens de Ben Guerdane devant l’ANC
Un groupe de citoyens de Ben Guerdane ont observé, jeudi, un rassemblement devant l'ANC (Assemblée nationale constituante) pour protester contre ce qu'ils qualifient d'atteinte à leur dignité et de dénigrement, en réaction aux déclarations...
Tunisie – Corruption : Dilou et Bhiri auditionnés par la commission des droits et des libertés
La commission des droits et des libertés et la commission de la législation générale ont auditionné mercredi, le ministre de la Justice Noureddine B'hiri et le ministre des Droits de l'homme et de la...
Iyadh Ben Achour : Certains articles de la nouvelle Constitution peuvent consacrer le retour d’un régime totalitaire
Le président de l'Assemblée nationale constituante (ANC) a affirmé mardi à Tunis, que la Constituante est disposée à étudier toutes les propositions d'amendement du projet de la Constitution qui «s'inscrivent dans une logique d'évaluation...
Tunisie – Politique : Le Mouvement Wafa appelle à la création d’un conseil national pour la reddition de comptes
Le Mouvement Wafa a appelé à la création d'un conseil national permanent pour la reddition de comptes et l'ouverture des dossiers de la corruption et à lui accorder le droit d'accéder aux données et...
Tunisie : Rassemblement de protestation des magistrats devant l’ANC
L'association des magistrats tunisiens (AMT) a organisé un rassemblement de protestation, jeudi matin, devant le siège de l'Assemblée Nationale Constituante (ANC), auquel ont participé plusieurs magistrats des corps judiciaire, administratif et financier ainsi que...
Tunisie : Approbation d’une convention de sécurité sociale entre la Tunisie et le Luxembourg
L'Assemblée Nationale Constituante a approuvé, mardi soir, une convention de sécurité sociale entre la Tunisie et le Grand-Duché de Luxembourg.
La convention, qui vise l'amélioration de la couverture sociale des Tunisiens résidant à l'étranger, a...
Tunisie : Le projet d’amendement du règlement intérieur de la Constituante rejeté
Le projet d'amendement du règlement intérieur de l'Assemblée Nationale Constituante (ANC) a été rejeté, au cours de la plénière de jeudi. Quelque 104 constituants sur un total de 108 présents ont voté contre ce...
Tunisie : Elyes Fakhfakh officiellement ministre des Finances
L'Assemblée Nationale Constituante (ANC) a accordé, jeudi, sa confiance au nouveau ministre des finances Elyes Fakhfakh qui poursuivra temporairement sa mission à la tête du ministère du tourisme.
Le chef du Gouvernement provisoire Hamadi...
Tunisie : Le président Marzouki promulgue la loi organique sur l’ISIE
Le président de la République provisoire Moncef Marzouki a promulgué la loi organique relative à la création de l'Instance Supérieure Indépendante pour les Elections (ISIE) après son adoption par l'Assemblée Nationale Constituante, indique mercredi...
Tunisie-ANC : Séance consacrée à l’indemnisation des blessés et des familles des martyrs de la révolution
L'Assemblée Nationale Constituante (ANC) tient, mardi, à partir de 15h30, une séance plénière consacrée à l'examen du projet de loi relatif à l'indemnisation des blessés et des familles des martyrs de la révolution.
Selon un...