Tag: Assemblée des Représentants du Peuple
Tunisie : Limogé, un policier tente de se suicider devant le Parlement
Un policier limogé a menacé de se suicider en sautant du 3e étage de l'immeuble situé en face de l'Assemblée des représentants du peuple.
Il participait à un rassemblement de protestation de policiers, militaires...
Tunisie : Toute personne qui entre à l’ARP sera désormais fouillée
Toute personne qui entre à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) sera désormais fouillée que ce soient des députés, des cadres et employés du parlement ou des journalistes.
Lors d'une réunion, mardi, avec les responsables...
Tunisie – ARP : Pour l’Association des magistrats, le CSM doit refléter l’esprit et la lettre de la Constitution
La commission parlementaire de législation générale a consacré sa réunion de ce lundi à l'audition des représentants de l'Association des magistrats tunisiens au sujet des mécanismes de contrôle de l'action des magistrats tels qu'énoncés...
Tunisie – ARP : Démarrage du débat général sur le projet de loi portant création du CSM
La commission de la législation générale à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a entamé, mardi, le débat général sur le projet de loi portant création du Conseil supérieur de la magistrature (CSM).
Dans une...
Tunisie – Politique : Les députés de Nidaa Tounes appuient les décisions de l’instance constitutive
Le groupe parlementaire de Nidaa Tounes appuie les décisions prises, lundi dernier, par l'Instance constitutive, a affirmé le vice-président du groupe, Salah Bargaoui, en annonçant la fin de la crise qui a secoué le...
Tunisie : Le sénateur français J.P. Raffarin reçu au Palais du Bardo
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple, Mohamed Ennaceur, a informé le président de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat français, Jean-Pierre Raffarin, qu'il a...
Khemais Ksila annonce la tenue samedi d’un Conseil national élargi de Nidaa Tounes
Le dirigeant du Mouvement Nidaa Tounes Khemais Ksila a indiqué que les membres du comité visant à rectifier le processus au sein du parti ont décidé d'associer les membres du Conseil national et les...
Tunisie : Poursuite du débat sur l’amendement du code de procédure pénale à l’ARP
La Commission de législation générale a poursuivi jeudi la discussion des propositions à introduire au code de procédure pénale, dont en premier lieu l'article 13 bis relatif à la durée de la garde à...
Tunisie : La loi amendant le code de procédure pénale en débat à l’ARP
La commission de la législation générale relevant de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a entamé mercredi en fin d'après-midi la discussion du projet de loi amendant le code de procédure pénale. Il s'agit...
Tunisie : Examen du projet de loi relatif au CSM
La Commission de législation générale à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) entamera, jeudi, 12 mars 2015, l'examen du projet de loi relatif à la création du Conseil supérieur de la magistrature (CSM) qui...
Les commissions législatives de l’ARP vont bénéficier de l’expérience de Venise
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple, Mohamed Ennaceur, a eu, mardi, un entretien, au Palais du Bardo, avec Gianni Buquicchio, président de la Commission européenne pour la démocratie par le droit, plus...
Tunisie : Al Bawsala appelle les députés à déclarer leur patrimoine
L'Association Al Bawsala a appelé tous les membres de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) à respecter l'article 11 de la Constitution et à déclarer leurs biens au début de leur mandat parlementaire.
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