Tag: Assemblée des Représentants du Peuple
Tunisie : Les députés adoptent les cinq premiers articles de la LFC
Les députés à l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) ont adopté, mercredi matin, au cours d'une séance plénière, le 1er article concernant les dispositions de la loi des finances complémentaire (LFC) pour l'exercice 2015....
Tunisie – ARP : Plénière sur le projet de loi portant renforcement des bases financières de la STB et...
Réuni mardi après- midi, au palais du Bardo, le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), a décidé la tenue vendredi 7 août 2015, d'une séance plénière consacrée à l'examen du projet de...
Tunisie : La Commission des finances adopte le projet de la loi de finances complémentaire
La commission des finances, de planification et de développement à l'ARP (Assemblée des Représentants du Peuple) a adopté, lundi, à l'unanimité le rapport final sur le projet de la loi de finances complémentaire (LFC)...
Tunisie : L’ARP approuve deux projets sur les prérogatives des chefs de l’Etat et du gouvernement
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a approuvé, lundi, lors d'une plénière, le projet de loi relatif aux hautes fonctions publiques du président de la République, à la majorité de 123 voix, 6 abstentions...
Néji Jalloul : Reprise de la formation des instituteurs dès 2016
Le ministre de l'Education, Néji Jalloul, a annoncé samedi à Tataouine la reprise de la formation des instituteurs à partir de l'année prochaine.
"La réouverture de la section pour la formation des instituteurs figure parmi...
Bochra Belhaj Hmida : On a demandé de renvoyer à l’ARP le projet de loi relatif au droit d’accès à...
La présidente de la Commission parlementaire des Droits, des Libertés et des Relations extérieures, Bochra Belhaj Hmida, a indiqué que la commission a pris contact, de façon non officielle, avec la Présidence du gouvernement...
Tunisie : Dépôt du 1er au 30 août 2015 des candidatures à l’instance nationale de prévention de la torture
Le président de la commission électorale à l'assemblée des représentants du peuple (ARP), Badreddine Abdelkéfi a fait savoir que le dépôt des candidatures à l'instance nationale de prévention de la torture démarrera le 1er...
Tunisie : Les réserves de la Commission des finances de l’ARP sur le projet de LFC
Les membres de la commission des finances, de la planification et de développement relevant de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), ont exprimé des réserves vis à vis du projet de loi de finances...
Tunisie : Mardi, séance plénière de l’ARP sur le projet de LFC
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra, mardi 04 août 2015, une séance plénière consacrée à l'adoption du projet de loi de fiances complémentaire (LFC) pour l'exercice 2015, a annoncé Mohamed Ennaceur président de...
Tunisie : Adoption du projet de loi de rééchelonnement des dettes des terres domaniales
La commission de l'agriculture, de la sécurité alimentaire, du commerce et des services a adopté, mercredi, le projet de loi relatif au rééchelonnement des dettes des agriculteurs locataires des terres agricoles domaniales.
Cette loi vise...
Tunisie : Le projet de loi sur le PPP retourne à la présidence du gouvernement pour amendement
La commission des finances, de la planification et du Développement relevant de l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP), a décidé de faire retourner le projet de loi portant sur le Partenariat Public/Privé (PPP) à...
Tunisie – ARP : Adoption du projet de loi sur la recapitalisation de la STB et de la BH
Le projet de loi relatif à la recapitalisation de la Société Tunisienne de Banque (STB) et de la Banque de l'Habitat (BH), a été adopté lundi, par la commission des finances, de Développement et...