Tag: Assemblée des Représentants du Peuple
Tunisie : L’ARP approuve deux projets sur les prérogatives des chefs de l’Etat et du gouvernement
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a approuvé, lundi, lors d'une plénière, le projet de loi relatif aux hautes fonctions publiques du président de la République, à la majorité de 123 voix, 6 abstentions...
Néji Jalloul : Reprise de la formation des instituteurs dès 2016
Le ministre de l'Education, Néji Jalloul, a annoncé samedi à Tataouine la reprise de la formation des instituteurs à partir de l'année prochaine.
"La réouverture de la section pour la formation des instituteurs figure parmi...
Bochra Belhaj Hmida : On a demandé de renvoyer à l’ARP le projet de loi relatif au droit d’accès à...
La présidente de la Commission parlementaire des Droits, des Libertés et des Relations extérieures, Bochra Belhaj Hmida, a indiqué que la commission a pris contact, de façon non officielle, avec la Présidence du gouvernement...
Tunisie : Dépôt du 1er au 30 août 2015 des candidatures à l’instance nationale de prévention de la torture
Le président de la commission électorale à l'assemblée des représentants du peuple (ARP), Badreddine Abdelkéfi a fait savoir que le dépôt des candidatures à l'instance nationale de prévention de la torture démarrera le 1er...
Tunisie : Les réserves de la Commission des finances de l’ARP sur le projet de LFC
Les membres de la commission des finances, de la planification et de développement relevant de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), ont exprimé des réserves vis à vis du projet de loi de finances...
Tunisie : Mardi, séance plénière de l’ARP sur le projet de LFC
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra, mardi 04 août 2015, une séance plénière consacrée à l'adoption du projet de loi de fiances complémentaire (LFC) pour l'exercice 2015, a annoncé Mohamed Ennaceur président de...
Tunisie : Adoption du projet de loi de rééchelonnement des dettes des terres domaniales
La commission de l'agriculture, de la sécurité alimentaire, du commerce et des services a adopté, mercredi, le projet de loi relatif au rééchelonnement des dettes des agriculteurs locataires des terres agricoles domaniales.
Cette loi vise...
Tunisie : Le projet de loi sur le PPP retourne à la présidence du gouvernement pour amendement
La commission des finances, de la planification et du Développement relevant de l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP), a décidé de faire retourner le projet de loi portant sur le Partenariat Public/Privé (PPP) à...
Tunisie – ARP : Adoption du projet de loi sur la recapitalisation de la STB et de la BH
Le projet de loi relatif à la recapitalisation de la Société Tunisienne de Banque (STB) et de la Banque de l'Habitat (BH), a été adopté lundi, par la commission des finances, de Développement et...
Tunisie : Le hall de l’ARP porte le nom du « martyr Mohamed Brahmi »
Le hall de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) qui porte désormais le nom « du député martyr Mohamed Brahmi », a été inauguré, samedi, à l'occasion de la célébration du 2ème anniversaire de...
Tunisie : Des acteurs de la société civile demandent de garantir le secret des sources pour les journalistes
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), Mohamed Ennaceur, a reçu, vendredi, au palais du Bardo, le président du Syndicat national des journalistes tunisiens (SNJT) Néji Baghouri, le président de la Ligue...
Mohamed Ennaceur : L’élection du Parlement de l’enfant, c’est le début de la 2ème République
Le président de l'assemblé des représentants du peuple (ARP), Mohamed Ennaceur a déclaré, jeudi 23 juillet, que les élections du Parlement de l'enfant marquent le début de la deuxième République.
Dans une allocution à l'ouverture...