Tag: Assemblée des Représentants du Peuple
Terrorisme : Les députés vont enquêter sur les filières djihadistes tunisiennes vers la Syrie
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) ouvre une enquête, ce mardi 31 janvier 2017, pour établir les premiers responsables qui ont activement participé dans l'envoi des Tunisiens comme djihadistes en Syrie.
L'Assemblée se réuni à partir de...
Tunisie – ARP : La commission de sécurité et de défense réclame une enquête sur les opérations sécuritaires de...
La commission de sécurité et de défense à l’assemblée des représentants du peuple réclame une enquête sur les opérations sécuritaires menées, l’an dernier, à Ben Guerdane et à Mnihla, a affirmé le député Oussama...
Tunisie – ARP : 32 initiatives législatives restées en suspens en deux ans d’exercice
32 initiatives législatives soumises pour examen par les députés au bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), en l'espace d'un peu plus de deux ans d'exercice, n'ont pu être examinées par le parlement.
Et...
Tunisie : Le RTJT presse L’ARP de pourvoir les postes vacants au sein du Conseil de l’IVD
Le président du Réseau tunisien pour la justice transitionnelle (RTJT), Kamel Gharbi, a pressé, jeudi, l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) de pourvoir les postes vacants au sein du Conseil de l'Instance vérité et...
Tunisie : Adoption, en plénière, du projet de loi relatif à l’immatriculation foncière obligatoire
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mardi, le projet de loi portant amendement du décret-loi n°1964-03 relatif à l’immatriculation foncière obligatoire.
Le projet de loi a été adopté avec 129 voix pour et...
Tunisie – ARP : Reprise de l’examen du projet de loi amendant et complétant la loi sur les élections et...
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a repris, mardi, l’examen du projet de loi amendant et complétant la loi relative aux élections et référendums après une interruption de plusieurs mois.
Soumis, en janvier 2016, par...
ARP : adoption du projet de loi sur la révision du système des avantages fiscaux
La commission des finances de l'assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté lundi après-midi, le projet de loi sur la révision du système des avantages fiscaux qui consiste en l'ajout de 10 articles...
Le processus de création des municipalités a atteint un stade avancé
Le secrétaire d'Etat chargé des affaires locales et de l'environnement Chokri Ben Hassen a indiqué samedi que le processus de création des municipalités a atteint un stade avancé.
Sur la préparation aux élections municipales et...
Loi sur les stupéfiants : Des organisations des droits de l’Homme demandent l’annulation des peines de prison pour les consommateurs
Les organisations Human Rights Watch (HRW), Avocats sans frontières et la Ligue tunisienne des droits de l'Homme (LTDH) ont estimé que la Tunisie devrait amender le projet de loi relatif aux stupéfiants en annulant...
Tunisie : Le bureau de l’ARP rejette les recours au sujet de la formation d’une commission d’enquête sur l’IVD
Le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a rejeté jeudi les recours contre la décision, votée en plénière, en défaveur de la formation d'une commission d'enquête parlementaire sur les suspicions de corruption...
Tunisie – ARP : Le renouvellement du tiers des membres de l’ISIE parachevé
Nabil Azizi a été élu, mercredi, membre de l'Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE), dans la catégorie des représentants des tunisiens à l'étranger.
Lors d'une séance plénière de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP),...