Tag: Assemblée Constituante
Ces députés…
"Ces députés qui touchent un salaire supérieur à des scientifiques , des ingénieurs, ne prennent pas la peine de marquer leur présence. Nous savons qu’ils sont en majorité des fainéants , des incapables, bénéficient...
Tunisie – Loi anti-terroriste : Aucun article n’a été adopté lors de la plénière
Réunie, jeudi, en plénière, l'Assemblée nationale constituante (ANC) n'a adopté aucun article du projet de la loi organique relatif à la lutte contre le terrorisme et le blanchiment d'argent, en raison de l'éparpillement des...
Tunisie – ANC : Des plénières tous les mardis, mercredis et jeudis à partir de la semaine prochaine
L'Assemblée nationale constituante (ANC) se réunira, en plénière, tous les mardis, mercredis et jeudis, à partir de la semaine prochaine pour examiner une série de projets de loi.
Réuni, jeudi après-midi, le bureau de...
Tunisie – Politique : L’ANC veut accélérer l’adoption du projet de loi antiterroriste
Une réunion de concertations sur les moyens de hâter l'examen du projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme et le blanchiment d'argent s'est déroulée, jeudi, au Palais du Bardo.
Etaient notamment présents...
Tunisie : Adoption des articles 15, 16, 17 et 19 du projet de la loi anti-terroriste
Réunie, mercredi, en plénière, après plus de deux heures de retard, faute de quorum, l'Assemblée nationale constituante (ANC) a adopté, lors de la séance matinale, les articles 15, 16 17 et 19 du projet...
Tunisie : Reprise des travaux de la plénière consacrée à l’examen de la loi anti-terroriste
L'Assemblée nationale constituante (ANC) a repris, mardi, la poursuite de l'examen, en plénière, du projet de loi organique relatif à la lutte contre terrorisme et le blanchiment d'argent.
Les députés se sont mis d'accord pour...
Tunisie : Poursuite de l’examen en plénière de la loi anti-terroriste
L'Assemblée nationale constituante (ANC) poursuivra, mardi, l'examen, en plénière, de la loi organique relative à la lutte contre le terrorisme et le blanchiment d'argent. Réuni, lundi, sous la présidence de Mustapha Ben Jaafar, le...
Tunisie : La proposition de loi criminalisant la normalisation ressurgit à l’ANC
La proposition de loi criminalisant la "normalisation" a été de nouveau évoquée par des députés à l'Assemblée nationale constituante, jeudi après-midi, lors de la séance qui devait être consacrée à la poursuite de l'examen...
Tunisie : L’ANC suspend l’examen de la loi anti-terroriste
La séance plénière de jeudi à l'Assemblée nationale constituante a tourné court. Elle a été levée près de deux heures avant l'horaire initialement prévu pour cause de quorum aléatoire.
Comme annoncé par la présidente...
Tunisie : Le groupe de travail Sécurité et Défense, un pas vers la création d’une commission parlementaire permanente?
Le groupe de travail Sécurité et Défense nouvellement créé à l'Assemblée nationale constituante pourrait être le premier pas vers la mise en place d'une commission parlementaire permanente dans la prochaine assemblée, a estimé le...
Tunisie : Projet de loi sur la lutte contre le terrorisme
La séance plénière consacrée, mardi, à la poursuite de l'examen du projet de loi organique sur la lutte contre le terrorisme et le blanchiment d'argent a été levée pour concertation entre les chefs de...
Ben Jaafar souligne le rôle des parlementaires arabes au service du développement
Le président de l'Assemblée nationale constituante, Mustapha Ben Jaafar, a souligné "l'importance du rôle des parlementaires arabes au service des causes de la population et du développement (dans la région arabe), au moyen de...