Tag: ARP
Tunisie – ARP : Une deuxième mouture du projet de loi sur l’accès à l’information adoptée en commission
Une deuxième mouture du projet de loi sur l'accès à l'information a été adopté vendredi en commission après un compromis autour des exceptions prévues par le projet.
Bien que approuvée en commission et soumise au...
Chawki Tabib : La guerre doit être déclarée contre la corruption tout autant que pour le terrorisme
La guerre doit être déclarée contre la corruption tout autant que contre le terrorisme, ont affirmé plusieurs intervenants qui s'exprimaient lors d'une rencontre débat organisée jeudi à Tunis, à laquelle a pris part le...
Tunisie : Quatre nouveaux députés adhèrent officiellement au groupe “Al- Horra”
Le président du groupe parlementaire "Al-Horra", Abderraouf Chérif, a annoncé l'adhésion au groupe de quatre nouveaux députés. Il s'agit de Leila Hamrouni, Mohamed Troudi, Brahim Nacef et Hassouna Nasfi.
Le groupe compte désormais 27 députés....
Tunisie : Le députés Asma Aboulhana et Ramzi Ben Fraj au Comité supérieur des droits de l’Homme
Le vice-président de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), Abdelfattah Mourou, a annoncé, mardi, la nomination des députés Asma Aboulhana et Ramzi Ben Fraj, comme membres au Comité supérieur des droits de l'Homme et...
Tunisie : La présidence du gouvernement et l’ARP soumis à une mission de contrôle exercée par la Cour des comptes
Le Premier président de la Cour des comptes, Abdellatif Kharrat a indiqué mardi que les pouvoirs exécutif et législatif sont soumis à une mission de contrôle de gestion exercée actuellement par la Cour des...
Tunisie : L’ARP adopte la convention de financement du projet de production de l’électricité à Mornaguia
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté, mardi en plénière, la convention de garantie signée entre la Tunisie et la Banque Islamique pour le Développement (BID) pour la contribution au financement du projet...
L’ARP adopte l’accord entre la Tunisie et l’Organisation européenne des brevets
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mardi, en plénière, le projet de loi approuvant l'accord entre la Tunisie et l'Organisation européenne des brevets (OEB).
Les députés ont souligné, lors du débat, la...
Tunisie : L’ARP adopte le projet de loi relatif aux documents d’identité des marins-pêcheurs
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté, mardi, en plénière, le projet de loi organique approuvant la convention sur les documents d'identité des marins-pêcheurs adoptée depuis 2003, par l'Organisation Internationale du Travail (OIT).
La...
Tunisie : Afek Tounes presse le gouvernement de fixer une date pour les élections municipales
Afek Tounes a appelé lundi le gouvernement à fixer "dans les plus brefs délais" une date pour les élections municipales, annoncée pour 2016.
Le gouvernement est appelé à "fournir aux autorités locales et régionales les...
Tunisie : Le projet de la loi sur la responsabilité médicale bientôt devant l’ARP
Le projet de loi sur la responsabilité médicale sur lequel se penche une équipe d'experts relevant du ministère de la santé depuis août 2015, sera bientôt soumis au vote de l'Assemblée des Représentants du...
Kristian Jensen : Le Danemark s’engage à être la voix de la Tunisie au Parlement européen
Le ministre danois des Affaires étrangères, Kristian Jensen a fait part, mercredi, à Tunis de l'engagement de son pays « à être la voix de la Tunisie au Parlement européen, dans les années à...
Tunisie : Adoption d’un accord de prêt facilitant la restructuration des finances publiques
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté mardi, l'accord de prêt facilitant la restructuration des finances publiques, conclu à Tunis, le 28 Novembre entre la BCT, pour le compte de l'Etat et le...