Tag: amende
Tunisie : La HAICA inflige une amende de 10 mille dinars à “Hannibal TV”
Le conseil de la Haute autorité indépendante de la communication audiovisuelle (HAICA) a décidé, lors de sa réunion du 7 février, d'infliger une amende de 10 mille dinars à la chaîne de télévision privée...
DIRECT CAN 2022 (Côte d’Ivoire- Algérie) : la CAF sanctionne la FAF d’une amende de 5000 dollars
La Confédération africaine de football (CAF) a infligé une amende de 5000 dollars à la Fédération algérienne de football (FAF) pour "envahissement de terrain", lors de la défaite de l'Algérie face à la Côte...
DIRECT CAN 2022 : La CAF inflige une amende de 5 000 dollars à Mondher Kbaier et à Ben...
La commission de discipline de la Confédération africaine de football (CAF) a infligé une amende de 5 000 dollars au sélectionneur national, Mondher Kbaier, pour son comportement lors de la défaite face à la...
France : Eric Zemmour condamné à 10 mille euros d’amende
Le candidat d'extrême droite à l'élection présidentielle française, Eric Zemmour, a été condamné, lundi 17 janvier 2022, à 10 000 euros d'amende pour incitation à la haine suite à ses propos sur les mineurs...
Sahbi Ben Slama : La décision de renvoyer 19 politiciens devant la justice est ridicule (vidéo)
L’activiste politique et ancien membre de l’ISIE, Sami Ben Slama, a indiqué sur le plateau rendez-vous 9 que la décision de renvoyer 19 politiciens devant la justice est ridicule, et elle n'affectera pas les...
Tunisie – Affaire Meriem Bribri : La défense interjette appel et dénonce “une justice à géométrie variable”
Me Noomen Mzayed, avocat de la militante des droits humains Meriem Bribri, a interjeté appel, mardi, contre la condamnation de sa cliente à quatre mois de prison ferme et 500 dinars d'amende.
Il a expliqué,...
Sfax : Quatre mois de prison ferme contre la blogueuse Meriem Bribri, la défense fait appel
Le tribunal de première instance de Sfax-2 a condamné la blogueuse et activiste de la société civile Meriem Bribri à quatre mois de prison ferme et à une amende de 500 dinars.
La sentence fait...
Tunisie : Nabil Karoui condamné à une amende pour infraction douanière
La chambre criminelle de la Cour d'appel de Tunis a rendu un jugement, par contumace, contre l'homme d'affaires Nabil Karoui, président du parti Qalb Tounes, pour une affaire d'infraction à la réglementation des changes.
C'est...
Coupe de la Confédération : Une amende de 10 000 dollars pour le coach du Raja Casablanca, Lassaad Jarda
La commission de discipline de la Confédération Africaine de Football (CAF) a infligé, mardi 5 octobre 2021, à l'entraîneur du Raja Casablanca, le Tunisien Lassaad Jarda Chebbi, une amende de dix mille dollars.
Ce dernier...
Tunisie : La HAICA inflige des amendes à des chaînes de télévision et de radio privées pour diffusion sans...
Le conseil de la Haute autorité indépendante de la communication audiovisuelle (HAICA) a annoncé, mercredi, avoir infligé une amende de 50 mille dinars à des chaînes de télévision et de radio privées pour "avoir...
LNFP : Deux matches d’interdiction de banc pour l’entraîneur de l’AS Réjiche Said Saibi
Le bureau de la Ligue nationale du football professionnelle (LNFP), réuni vendredi, a décidé d'infliger à l'entraîneur de l'AS Réjiche, Said Saibi, deux matches d'interdiction de banc de touche assortis d'une amende de 5...
HAICA : Attessia TV écope d’une amende de 20 mille dinars
La Haute Autorité Indépendante de la Communication Audiovisuelle (HAICA) a infligé une amende de vingt mille dinars à la chaîne de télévision privée Attessia, pour violation des règles de conduite relatives à la publicité.
Attessia...