Tag: adoption

Le Syndicat des agents de la douane appelle à l’accélération de l’adoption de la loi sur le droit syndical

Le président du bureau exécutif du syndicat des agents de la douane Mohamed Ghodhbane a appelé l'Assemblée nationale constituante à hâter les procédures d'adoption de la loi sur le droit syndical et les autorités...

Constituante : Adoption des droits syndicaux de la Douane reportée

La plénière de l'Assemblée nationale Constituante (ANC) a reporté à nouveau l'adoption d'un projet de loi garantissant au corps de la Douane le droit d'exercer l'action syndicale. L'examen a été reporté suite à des...

ANC – Ben Jaafar ouvrant le débat général sur la Constitution : « Le consensus est notre destin »

Le président de l'Assemblée nationale constituante a mis en évidence la nécessité de consensus entre toutes les composantes de la classe politique et de la société civile en vue de l'adoption de la future...

Le SFDGUI pour l’adoption d’un projet de loi incriminant les agressions contre les forces de sécurité

Le Syndicat des fonctionnaires de la direction générale des unités d'intervention (SFDGUI) a plaidé, jeudi, en faveur de l'adoption d'une loi incriminant les agressions contre les forces de sécurité intérieure, leurs familles et les...

Tunisie – Dialogue national : Accord entre les partis sur certains points entravant la rédaction de la constitution

« Les parties prenantes du dialogue national se sont mises d'accord sur certains points entravant la rédaction et l'adoption de la Constitution, a annoncé, mardi, le porte-parole officiel de la présidence de la République...

Tunisie : L’ANC adopte un accord de prêt de 125 MD pour cofinancer le projet de transport du gaz...

L'Assemblée Nationale constituante (ANC) a approuvé, samedi, en plénière, un projet de loi relatif à un accord de crédit d'une valeur de 125 MD, conclu, le 25 septembre 2012, entre la Tunisie et le...

Tunisie – Politique – ANC : Ils ne veulent pas d’un engagement légal sur les échéances électorales

Le président de l'Assemblée nationale constituante (ANC), Mustapha Ben Jaafar, a décidé, mardi, de reporter le vote portant adoption du projet du calendrier des élections à une date ultérieure. L'adoption de ce projet était...

Tunisie – Social : Adoption prochainement des textes organisant les jardins d’enfants coraniques

Les textes organisant les jardins d'enfants coraniques seront adoptés en conseil des ministres la semaine prochaine, a assuré vendredi la ministre des affaires de la femme et de la famille, Sihem Badi qui participait...

Tunisie – Politique : l’ANC veut adresser un message rassurant aux Tunisiens

Le président de l'Assemblée Nationale Constituante (ANC) Mustapha Ben Jaafar a annoncé, mercredi, que la conférence des présidents des structures de l'ANC a chargé une équipe de fixer, d'ici une semaine, un calendrier des...