Tag: ISIE
Tunisie : Ouf de soulagement, le comité des 9 de l’ISIE enfin élu !
Tard ce soir, après 23H ce mercredi 08 janvier 2013, les votes et les dépouillements ont pris fin et la liste des neuf membres de la nouvelle ISIE a été divulguée.
La liste des neuf...
Salma Baccar : Consensus autour des neuf candidats à l’ISIE
Les présidents de groupes parlementaires sont parvenus, mercredi, à un consensus autour de la liste des neuf membres du conseil de l'Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE) en maintenant les sept membres élus...
Tunisie : La relation entre le Tribunal administratif et les pouvoirs publics en débat
L'Union des magistrats administratifs et la faculté de droit de Sfax ont organisé, lundi à Tunis, une conférence sur le thème "le Tribunal administratif et les pouvoirs publics". La relation entre juridiction et les...
Les enjeux du processus électoral, thème d’une journée d’étude à Tunis
« A ce jour, personne ne peut s'aventurer à prédire approximativement la date des prochaines élections, tant que le processus électoral n'est pas encore déclenché », a souligné, mardi, Rafâa Ben Achour, directeur de...
Tunisie – ISIE : La commission de sélection des candidatures demandera l’avis du Tribunal administratif
La commission de sélection des candidatures à l'Instance supérieure indépendante pour les Elections (ISIE II) s'emploie à prémunir son action contre toute annulation pouvant être éventuellement prononcée par le Tribunal administratif, a annoncé, vendredi,...
Tunisie : Reprise des travaux de la commission de sélection des candidatures à l’ISIE
Quelle démarche adopter pour régler le problème inhérent à l'arrêt rendu par le Tribunal administratif ordonnant de recommencer l'opération de sélection des 36 candidats à l'ISIE encore en lice, et ce pour cause d'application...
Tunisie : L’AMT dénonce les critiques adressées au tribunal administratif
Le bureau exécutif de l'Association des magistrats tunisiens (AMT) a dénonçé mardi dans un communiqué, les critiques adressées au tribunal administratif, les qualifiant de "graves" et "pouvant porter atteinte à la neutralité du tribunal".
"Ces...
Tunisie : Examen en cours des 36 dossiers de candidature à l’ISIE
La Commission de sélection des candidatures à l'Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE) a commencé ce mercredi matin son travail. Elle doit reprendre à zéro l'examen des dossiers, dont seulement 36 seront retenus...
Tunisie : Fin des débats sur les amendements apportés à la loi organique n°23 relative à l’ISIE
Le commission de législation générale au sein de l'assemblée nationale constituante (ANC) a clôturé, mercredi après-midi, le débat sur un projet d'amendement permettant la réélection des membres de l'instance supérieure indépendante (ISIE), en ayant...
Tunisie – ANC : Désaccords sur la proposition d’amendement de la loi organique sur l’ISIE
La commission de la législation générale à l'ANC a entamé, lundi, l'examen de la proposition d'amendement de la loi organique sur l'ISIE (Instance supérieure indépendante pour les élections), sur fond de désaccords entre des...
Tunisie- Dialogue national : Débat, ce mardi autour de l’ISIE
La séance préparatoire du dialogue national pour la journée de mardi doit se pencher sur l'établissement du calendrier du dialogue et prévoit le démarrage du débat autour de l'Instance supérieure indépendante pour les élections...
Tunisie : Former les personnes illettrées au processus électoral
Une valise éducative, destinée à la sensibilisation et à l'information des personnes illettrées sur le processus électoral, a été mise au point en vue d'une meilleure participation et implication de cette catégorie de la...