Tag: Assemblée Constituante
Tunisie : Le bureau de l’ANC recommande d’accélérer l’examen en commission de la proposition de loi électorale
Réuni, mardi, sous la présidence de Mustapha Ben Jaafar, le bureau de l'Assemblée nationale Constituante (ANC) a recommandé d'accélérer l'examen en commission de la proposition de loi électorale, afin de la présenter à la...
Tunisie : Entretien Mustapha Ben Jaafar-Davutoglu
Le président de l'Assemblée nationale constituante (ANC) Mustapha Ben Jaafar s'est entretenu mardi au palais du Bardo avec le ministre turc des Affaires étrangères, Ahmet Davutoglu.
A cette occasion, Davutoglu a transmis au président de...
Tunisie : Examen à partir de mercredi des candidatures à l’Instance Vérité et Dignité
Les candidatures à l'Instance Vérité et Dignité, parvenues à l'Assemblée nationale constituante (ANC), seront examinées à partir de mercredi 12 février.
Cette décision a été prise par la commission de sélection des candidatures réunie mardi...
Tunisie : Application du décret-loi 35/2011 en tant que plateforme pour l’élaboration de la loi électorale
Le professeur en droit public Farhat Horchani a recommandé l'application du décret-loi 35/2011 relatif à l'élection de l'Assemblée nationale constituante (ANC) en tant que plateforme pour l'élaboration de la nouvelle loi électorale.
L'ancienne loi...
Tunisie : ATIDE soumet à l’ANC une proposition de loi relative aux élections législatives
L'Association tunisienne pour l'intégrité et la démocratie des élections (ATIDE) a soumis, mardi, à l'Assemblée nationale constituante (ANC), une proposition de loi relative aux élections législatives.
Selon Moez Bouraoui, président d'ATIDE, cette proposition doit être...
Tunisie : Le syndicat du personnel de l’ANC s’étonne du “choix sélectif”
Le syndicat de base du personnel de l'Assemblée nationale constituante s'étonne du « choix sélectif » de certains conseillers juridiques de l'ANC pour être décorés par le président de la République provisoire, Mohamed Moncef...
La nouvelle Constitution de la République tunisienne est entrée en vigueur
La nouvelle Constitution de la République tunisienne est entrée en vigueur, lundi 10 février 2014, après sa publication dans un numéro spécial du Journal officiel de la République tunisienne (JORT), conformément à l'article 147...
Karima Souid au JT 19/20 de France 3 Rhône-Alpes
Karima Souid, députée à l'ANC du parti Al Massar sera l'invitée du JT 19/20 de France 3 Rhône-Alpes, ce lundi 10 février 2014, pour débattre sur la Constitution tunisienne.
Jacob Walles : “Le gouvernement tunisien s’est excusé”
Jacob Walles, l'ambassadeur américain en Tunisie, a fait savoir que le gouvernement tunisien s'est excusé à l'ambassade des Etas-Unis pour les propos d'Ali Larijini, président du Conseil iranien de la Choura, dans l'Assemblée nationale...
Moncef Marzouki décore les élus de l’ANC à l’occasion de l’adoption de la nouvelle Constitution
Le président de la République provisoire, Moncef Marzouki, a remis, samedi, à Carthage, les insignes de Chevalier de l'ordre de la République aux élus de l'Assemblée nationale Constituante (ANC).
Il leur a, également, remis une...
Ennahdha fête la nouvelle Constitution place du Bardo
Le mouvement Ennahdha a tenu, samedi, place du Bardo, à Tunis, un rassemblement populaire pour fêter la nouvelle Constitution. Des centaines de militants et sympathisants du mouvement ont scandé des slogans exprimant leur fierté...
Tunisie : Séance constitutive du parlement des enfants
La séance constitutive du parlement des enfants s'est tenue samedi au siège de l'ANC.
Le règlement intérieur et le guide des procédures pour les élections du parlement des enfants ont été adoptés au cours de...