Tag: Assemblée Constituante
Anne Patterson : Il est important de discuter davantage des réalisations de la Tunisie
Reçue, jeudi, par le Président de l'Assemblée nationale constituante (ANC), Mustapha Ben Jaafar, l'Assistante du Secrétaire d'Etat américain pour le Proche-Orient, Anne Patterson, a estimé indispensable de discuter davantage des réalisations accomplies par la...
Moncef Marzouki s’entretient avec une délégation de l’ISIE
Le président de la République provisoire, Mohamed Moncef Marzouki, s'est entretenu, jeudi, au palais de Carthage, avec une délégation de l'Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE), conduite par son président Chafik Sarsar.
A cette...
Tunisie – ANC : Compromis autour des articles 93 à 127 du projet de loi électorale
La commission des compromis à l'Assemblée nationale constituante (ANC), qui s'est réunie, mercredi soir et jeudi après-midi, est parvenue à des compromis sur les articles 93 à 127 du projet de loi organique relatif...
Report de la création d’un bureau du Conseil de l’Europe à Tunis
L'Assemblée nationale constituante a décidé, jeudi, après plus d'une heure de débat en plénière, de reporter l'examen du projet de loi portant ratification d'un protocole d'accord entre la République tunisienne et le Conseil de...
Lancement de la nouvelle Constitution en dialecte tunisien
Des experts en droit public, membres de l'Association Tunisienne de Droit Constitutionnel, (ATDC) ont élaboré une version en dialecte tunisien de la nouvelle Constitution.
Intervenant lors d'une conférence de presse, jeudi, à Tunis, à...
Tunisie : L’ANC adopte un projet de loi relatif à un accord de prêt japonais
L'Assemblée nationale constituante (ANC) a adopté, jeudi, un projet de loi ratifiant l'échange de mémorandums entre la Tunisie et le Japon et une lettre de garantie, signés en 2013, par l'Office national de l'assainissement...
Tunisie – ANC : Réserves du RTJT sur les candidats à l’instance “Vérité et Dignité”
Le Réseau tunisien pour la justice transitionnelle (RTJT) émet des réserves sur la méthode de publication de la liste définitive des candidats à l'instance "Vérité et Dignité", a déclaré, jeudi, à la TAP, le...
Tunisie : Poursuite du marathon d’adoption du projet de loi électorale
Le marathon parlementaire s'est poursuivi, mercredi au Bardo, pour l'adoption du projet de loi électorale article par article. A cet égard, l'Assemblée nationale constituante a adopté les articles de 61 à 91 consacrés au...
Tunisie – Loi électorale : Des arrangements consensuels sur plusieurs articles
La Commission des compromis a trouvé, lors de sa réunion de ce mercredi, des arrangements consensuels sur les articles 61, 62, 63, 64, 66, 67 et 68 du projet de loi électorale et décidé...
Tunisie – Loi électorale : Appel à la parité verticale et horizontale
Plusieurs associations des droits de l'Homme ont demandé au président de l'Assemblée nationale constituante, Mustapha Ben Jaafar, de faire en sorte que la parité horizontale et verticale soit inscrite dans la loi électorale, actuellement...
Tunisie – ANC : Examen en plénière jeudi de trois projets de loi
L'Assemblée nationale constituante tiendra demain jeudi une plénière consacrée à l'examen de trois projets de loi. Le premier concerne l'approbation d'un mémorandum d'entente entre la République tunisienne et le Conseil européen concernant le bureau...