Une conférence internationale sur le thème “Plaidoyer pour la recherche de la vérité: mécanismes et attentes selon les expériences internationales” s’est tenue, mercredi, à Tunis.
Elle est organisée par l’Association tunisienne de droit de développement (ATDD), avec le concours du PNUD. Y prennent part de nombreux juristes et experts en matière de justice transitionnelle et de droits de l’Homme de Tunisie et de l’étranger.
Cette rencontre a pour objectif d’approfondir la réflexion et d’alimenter le débat sur les moyens de conforter le processus de justice transitionnelle et de faire prendre conscience de la nécessité d’en faire une réalité tangible en cette étape délicate.
Il s’agit de s’inspirer de certaines expériences et d’en assimiler les impératifs et enjeux, de manière à bien gérer le legs du passé qu’il soit d’ordre politique, judiciaire, social ou historique.
La présidente de l’ATDD, Sihem Bouazzi, a donné un aperçu du projet de justice transitionnelle réalisé en trois étapes par l’association en collaboration avec le bureau du PNUD à Tunis, projet conçu pour les gouvernorats de Nabeul, Gafsa et Jendouba.
Ce dernier vise à faire prendre conscience des principes et concepts de justice transitionnelle. Durant la mise en oeuvre de ce projet, a-t-elle dit, il sera procédé à un inventaire, à partir de ce mois, pour mesurer le degré de prise de conscience des gens quant aux étapes de la justice transitionnelle et jusqu’à quel point ils sont disposés à prendre part à ce processus, sans compter ce qu’ils attendent de la société civile, des instances officielles et de l’ensemble des acteurs dans ce domaine.
De son côté, le directeur général des Archives nationales, Hédi Jalleb, a indiqué que les archives des ministères et autres administrations ne pourront être dévoilées qu’après la promulgation d’une loi exceptionnelle relative à la levée de la confidentialité des archives, en rapport avec la mise en œuvre de la justice traditionnelle.
Il a, dans ce contexte, mis en exergue l’importance du rôle des archives pour la révélation de la vérité, l’établissement des responsabilités, la constatation des abus et l’application de la justice transitionnelle. Pour Driss Belhammi, du Centre d’études en droits de l’Homme (Maroc), la justice transitionnelle repose sur des critères fondamentaux pour la conduite des affaires de violations des droits de l’Homme, qu’il s’agisse de protection juridique ou d’atteinte à l’intégrité physique, politique ou économique.
D’où l’impératif, pour l’Etat, d’avoir la volonté politique de dévoiler la vérité, de réparer les préjudices et de faire en sorte que les violations ne puissent plus jamais se reproduire, dans un contexte de stabilité politique rassurante pour tous, a-t- il dit. La justice transitionnelle vise à ce que la société se réconcilie avec son histoire et ses institutions, ce qui commande au citoyen d’assumer la responsabilité et d’œuvrer activement à protéger le processus de transition démocratique, a-t-il ajouté.
La conférence donnera lieu à des workshops sur “l’apport du citoyen à la réussite du processus de justice transitionnelle”, “Les mécanismes d’établissement de la vérité au regard des expériences internationales” et “le rôle d’appui de la société civile en matière révélation de la vérité”.
DI/TAP