Tag: tunisie assemblée
Tunisie : Al-Bawsala réclame la démission du député Hamdi Guezguez après sa nomination au poste de chef de cabinet à...
L'Organisation « Al-Bawsala » a appelé, jeudi, le député et assesseur auprès du président de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) chargé de la gestion publique, Hamdi Guezguez a présenté immédiatement sa démission en...
Tunisie : Examen à l’ARP du rapport de l’ISIE sur les élections de 2014
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a examiné mardi le rapport de l'Instance supérieur indépendante des élections (ISIE) concernant les législatives et la présidentielle de 2014.
Le rapport de l'ISIE a comporté des constats et...
Tunisie : Examen du projet de loi sur la lutte contre le terrorisme et le blanchiment d’argent
La Commission parlementaire de la législation générale a examiné, jusqu'à ce mardi, 32 sur un total de 139 articles du projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme et le blanchiment d'argent.
Selon...
Tunisie : Session parlementaire exceptionnelle lors des vacances parlementaires
Réuni lundi, le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a décidé d'organiser une session parlementaire exceptionnelle au cours des vacances parlementaires qui durent habituellement de juillet jusqu'en octobre. Cette décision a été...
Tunisie : La loi antiterroriste avant le 25 juillet
Le président du Parlement, Mohamed Ennaceur, se dit comprendre l'appel des Tunisiens à hâter l'adoption de la loi antiterroriste. Il a exhorté les députés à tout mettre en œuvre pour que cette loi soit...
Tunisie – ARP : Plénière mardi 30 juin pour l’examen d’un rapport sur les élections de 2014
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra mardi 30 juin une séance plénière consacrée à l'examen d'un rapport sur les élections législatives et présidentielle de 2014.
La séance débutera à 10h00, indique un communiqué du...
Tunisie : Les 10 premiers articles du projet de loi de lutte contre le terrorisme en examen
La commission de législation générale relevant de l'ARP (Assemblée des Représentants du Peuple) a examiné, jeudi, les 10 premiers articles du projet de loi organique relatif à la lutte contre le terrorisme et le...
Tunisie : Des administrateurs judiciaires complices dans la faillite des entreprises confisquées
Des administrateurs judiciaires sont complices dans la faillite de certaines entreprises confisquées, a affirmé jeudi, le ministre des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières, Hatem El Euchi .
El Euchi, qui intervenait lors d'une...
Tunisie : El Euchi exhorte l’ARP à ne pas adopter le décret-loi relatif à la confiscation
Le ministre des Domaines de l'Etat et des affaires foncières, Hatem El Euchi a exhorté l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP), à ne pas adopter le décret-loi relatif à la confiscation des biens du...
Tunisie – ARP : Examen du projet de loi relatif aux privilèges accordés aux présidents sortants
La commission de gestion de l'administration et des affaires des forces armées a entamé, mercredi, l'examen du projet de loi relatif aux privilèges alloués aux présidents de la République dès la cession de leurs...
Tunisie : Fin de l’examen, en commission, des 9 articles du projet de loi sur le CSM objets d’un pourvoi
La Commission parlementaire de la législation générale a terminé, mercredi, l'examen des 9 articles du projet de loi portant création du Conseil supérieur de la magistrature (CSM) jugés anticonstitutionnels par l'Instance provisoire de contrôle...
Tunisie : La commission de gestion de l’administration adopte deux projets de lois fixant les hautes fonctions
La commission de gestion de l'administration et des affaires des forces armées au sein de l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté, mardi, le projet de loi fixant les hautes fonctions qui sont...