Tag: tunisie assemblée
Mongi Harbaoui : La nouvelle composition des commissions parlementaires sera annoncée le 25 février
La nouvelle composition des commissions parlementaires sera annoncée le 25 février courant, selon le chargé de l'information et de la communication auprès du bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) Mongi Harbaoui.
Le bureau...
Tunisie : Quatre nouveaux députés adhèrent officiellement au groupe “Al- Horra”
Le président du groupe parlementaire "Al-Horra", Abderraouf Chérif, a annoncé l'adhésion au groupe de quatre nouveaux députés. Il s'agit de Leila Hamrouni, Mohamed Troudi, Brahim Nacef et Hassouna Nasfi.
Le groupe compte désormais 27 députés....
Tunisie : Le députés Asma Aboulhana et Ramzi Ben Fraj au Comité supérieur des droits de l’Homme
Le vice-président de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), Abdelfattah Mourou, a annoncé, mardi, la nomination des députés Asma Aboulhana et Ramzi Ben Fraj, comme membres au Comité supérieur des droits de l'Homme et...
Tunisie : L’ARP adopte la convention de financement du projet de production de l’électricité à Mornaguia
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté, mardi en plénière, la convention de garantie signée entre la Tunisie et la Banque Islamique pour le Développement (BID) pour la contribution au financement du projet...
L’ARP adopte l’accord entre la Tunisie et l’Organisation européenne des brevets
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mardi, en plénière, le projet de loi approuvant l'accord entre la Tunisie et l'Organisation européenne des brevets (OEB).
Les députés ont souligné, lors du débat, la...
Tunisie : L’ARP adopte le projet de loi relatif aux documents d’identité des marins-pêcheurs
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté, mardi, en plénière, le projet de loi organique approuvant la convention sur les documents d'identité des marins-pêcheurs adoptée depuis 2003, par l'Organisation Internationale du Travail (OIT).
La...
Tunisie : Adoption d’un accord de prêt facilitant la restructuration des finances publiques
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté mardi, l'accord de prêt facilitant la restructuration des finances publiques, conclu à Tunis, le 28 Novembre entre la BCT, pour le compte de l'Etat et le...
Tunisie : L’ARP adopte le projet de loi relatif au rééchelonnement des dettes des locataires des terres domaniales agricoles
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté, mardi, en séance plénière, le projet de loi relatif au rééchelonnement des dettes des locataires des terres domaniales agricoles.
Le ministre des Domaines de l'Etat et des...
Tunisie : L’ARP entame l’examen de projets de lois à caractère financier
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a entamé, au cours d'une séance plénière, tenue mardi, l'examen de projets de lois à caractère économique et financier.
Les députés ont commencé par l'examen des projets de...
Tunisie – ARP : Séance plénière extraordinaire lundi prochain
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra lundi prochain à partir de 15h00, une séance plénière extraordinaire à l'occasion de la visite en Tunisie du président du Parlement européen Martin Schulz.
Une deuxième plénière...
Tunisie : La Date limite pour présenter des propositions sur le remplacement des membres sortants de l’ISIE
Réuni jeudi, le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a fixé à mercredi prochain, la date limite pour présenter des propositions sur le remplacement des membres sortants de l'Instance électorale.
Pour rappel, trois...
Tunisie : Un amendement en faveur du financement public “post-électoral”
Le projet d'amendement de la loi électorale transmis à l'ARP (Assemblée de représentants du peuple) a opté pour un financement post-électoral au lieu du financement public pré-électoral, pour couvrir les dépenses d'une campagne électorale...