Tag: tunisie assemblée
Tunisie : L’ARP réexaminera la loi bancaire le 7 Juin courant
Une séance plénière sera consacrée mardi 7 Juin à partir de 9h00 à l'examen du projet de loi n°09/2016 relatif aux banques et institutions bancaires, a annoncé vendredi dans un communiqué l'ARP.
L’instance provisoire de...
Tunisie : Journée du fonctionnaire parlementaire au palais du Bardo
Une journée dédiée en l’honneur du fonctionnaire parlementaire a été organisée vendredi au palais du Bardo.
Placée sous le signe " l’administration parlementaire un appui à un parlement efficace ", cette journée vise à mieux...
Tunisie – Parlement : Audition le 10 juin des ministres de l’Intérieur et de la Justice
Le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) réuni lundi a décidé d'examiner le 7 juin, en plénière, la décision issue de l'Instance provisoire de contrôle de la constitutionnalité des projets de loi...
Tunisie : Fin de la discussion d’ici fin juillet du projet de loi sur l’indépendance de l’ARP
La discussion du projet de loi sur l’indépendance de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) doit finir d’ici la fin du mois de juillet prochain ", a déclaré jeudi la présidente de la Commission...
Tunisie : L’ARP reporte l’examen de trois projets de loi
La commission des finances, de la planification et du développement à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a reporté l'examen de trois projets de loi relatifs à des crédits pour le financement de divers...
Tunisie : L’ARP adopte le projet de loi relatif à la coopération dans le transport aérien entre la Tunisie et...
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté mardi, un projet de loi portant ratification d'un accord de transport aérien conclu entre la Tunisie et le Bahreïn.
L'accord concerne selon le ministre du transport Anis...
Tunisie : Le projet de loi relatif à l’économie solidaire et social soumis prochainement à l’ARP
Le projet de loi relatif à l'économie solidaire et sociale sera soumis, prochainement, à l'assemblée des représentants du peuple (ARP), a annoncé, mardi, le secrétaire général adjoint de l'union générale tunisienne du travail, Kacem...
Tunisie – ARP : Adoption, en plénière, d’une loi relative au Traité de Marrakech
Réunis, mardi, en plénière, les élus du peuple ont adopté la loi organique portant ratification du traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles aux œuvres publiées.
Adopté le 27 juin 2013 par l'Organisation...
Tunisie – Politique : Démission à l’UPL
Jemal Tlili désigné secrétaire général adjoint chargé des structures au sein de l'Union patriotique Libre (UPL) a annoncé mardi sa démission du parti.
Il a indiqué dans un communiqué parvenu à l'agence TAP qu'il a...
Tunisie : Le plan national pour la gouvernance et la lutte contre la corruption soumis lundi prochain à l’ARP
Le plan national pour la gouvernance et la lutte contre la corruption sera soumis, lundi prochain, à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a affirmé, jeudi, Faouzi Ezzeddine, conseiller chargé des relations avec les...
Tunisie : Un Centre Média ouvert à l’ARP
Un Centre Média vient d'être aménagé à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP). Inauguré vendredi, ce centre vise à améliorer les conditions de travail des journalistes, dans le droit-fil de la consécration de la...
Tunisie – ARP : Séance plénière mardi prochain consacrée à l’examen des projets de loi
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra, mardi prochain, une séance plénière consacrée à l'examen des projets de loi.
Selon un communiqué du bureau de l'ARP rendu public jeudi, la plénière sera également consacrée aux...