Tag: tunisie assemblée
Tunisie : Le bureau de l’ARP examine la tenue d’une session parlementaire extraordinaire
Le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple examine ce jeudi l'initiative de Nidaa Tounès et du mouvement Ennahdha concernant la tenue d'une session parlementaire extraordinaire.
A l'ordre du jour, figure, également, l'examen de la...
Tunisie : L’ARP tiendra un séminaire de deux jours sur les équilibres financiers du pays
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) organisera prochainement, un séminaire de deux jours, sur les équilibres financiers et les exigences de cette étape , avec la participation d’ experts et de spécialistes dans ce...
Tunisie : Adoption d’une nouvelle loi complétant la loi de la protection des terres agricoles
L’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté vendredi, en plénière le projet de loi n°60 de l’année 2014, pour compléter la loi n°87 de l’année 1983, relative à la protection des terres agricoles,...
Tunisie : Les députés d’Al Hourra voteront contre le renouvellement de la confiance au gouvernement Essid
Le président du bloc parlementaire Al Hourra à l'Assemblée des Représentants du Peuple (APR), Abderraouf Cherif, a affirmé vendredi que les députés de son groupe voteront contre le renouvellement de la confiance au gouvernement...
Tunisie : Les députés critiquent le projet du nouveau code de l’investissement
Les députés ont critiqué, jeudi en plénière, à l’Assemblée des Représentants du Peuple, (ARP), le projet du nouveau code de l’investissement, compte tenu du manque " d'encouragements au profit de l’investisseur tunisien".
Les deux députés...
Tunisie : L’amendement du règlement intérieur de l’ARP et le développement des aptitudes des députés à l’ordre du jour de...
Le président de l'assemblée des représentants du peuple (ARP), Mohamed Ennaceur a fait savoir que la conférence des présidents des blocs parlementaires tenue, hier vendredi, a examiné le calendrier de l'action parlementaire d'ici fin...
Tunisie – ARP : Audition des auteurs du projet de loi sur l’égalité dans l’héritage
La commission de la Santé et des Affaires sociales relevant de l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a auditionné, vendredi, les auteurs du projet de loi sur l'égalité dans l'héritage.
Les initiateurs du projet de...
Tunisie – ARP : Une trentaine de projets de loi devront être adoptés avant les vacances parlementaires
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) est appelée à adopter une trentaine de projets de loi avant les vacances parlementaires fin juillet, a déclaré Noureddine Bhiri, président du groupe parlementaire du mouvement Ennahdha.
La possibilité...
Tunisie : L’ARP adopte les projets de lois relatifs à la prolongation de la durée d’exploitation des concessions Baguel et...
L’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté, jeudi, en plénière les projets de lois n° 50 et 60 de l’année 2016, permettant à la société française Perenco, de prolonger la durée d’exploitation des...
Tunisie : L’ARP entamen l’examen de la prolongation des concessions Bagel et Franing
L’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a entamé l’examen des projets de lois relatifs à la prolongation du permis Médenine duquel est issue la concession Franig et le permis douz duquel est issue la...
Tunisie : L’ARP adopte la loi relative à l’expropriation pour cause d’utilité publique
L'Assemblée des Représentants du Peuple a adopté, jeudi, en plénière, le projet de loi relatif à l’expropriation pour cause d’utilité publique, avec 95 voix pour, 11 abstentions et sans opposition.
Le projet de loi a...
Tunisie : Divergence des points de vue des députés sur le projet de loi relatif à l’expropriation pour cause d’utilité...
Un nombre de députés de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP), ont affirmé, mercredi, que la concrétisation du projet de loi relatif à l'expropriation pour cause d’utilité publique dans sa version actuelle renforcera l’hégémonie...