Tag: terres domaniales
Manouba : Récupération d’un terrain domanial de 15 000 mètres carrés
Les services de la Direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières du gouvernorat de Manouba ont récupéré mardi, 21 décembre 2021, un terrain domanial dans la zone urbaine, d'une superficie de...
Sidi Bouzid : Récupération de 524 ha de terres domaniales
Dans le gouvernorat de Sidi Bouzid, des terres domaniales spoliées couvrant une superficie totale de 524 ha ont été restituées à l’Etat depuis le début de l'année, a indiqué le gouverneur Mohamed Sadki Bouaoun.
Ces...
Tunisie : L’Etat récupère 75 ha de terres domaniales à Siliana
L'Etat a récupéré vendredi, deux lots de terrains agricoles dans la délégation d'El Krib relevant du gouvernorat de Siliana, a annoncé, vendredi, le ministère des domaines de l'Etat et des affires foncières.
Le premier lot...
Tunisie : L’Etat récupère des terres domaniales à l’Ariana
L’Etat vient de récupérer des terres domaniales, d’une superficie globale de 3,5 ha, situées dans la région de Mnihla supérieure (gouvernorat de l’Ariana) a annoncé lundi, le secrétariat d’Etat aux domaines de l'Etat et...
Kébili : Vers l’élaboration d’un plan d’action pour la régularisation des terres domaniales
Une réunion de travail s'est tenue jeudi matin au siège du gouvernorat de Kébili en vue d'étudier la loi sur les terres domaniales num 69 en date de 2016, complétant la loi de 1964,...
Jendouba : Récupération des terres domaniales mal gérées
La commission consultative chargée des terres domaniales à Jendouba, a décidé, mercredi, de soumettre les gestionnaires des domaines agricoles à des tests pour évaluer le rendement des ces exploitations, notamment, celles dont le contrat...
Tunisie – Terres domaniales : Des recommandations en 21 points remises à la présidence du Gouvernement
Un dossier comprenant 21 points relatifs à la restructuration des terres domaniales agricoles a été remis à la présidence du gouvernement alors que des commissions spécialisées poursuivent leur travail sur cette question, selon le...
Consultation nationale sur les terres domaniales : Les recommandations
Oter la vocation domaniale aux terres ayant perdu leur caractère agricole, les inscrire aux Plans d'Aménagement Urbain (PAU) et instituer des commissions de soutien aux fins de les liquider, telles sont les principales recommandations...