Tag: réglement intérieur
Conseil des régions : démarrage de la plénière consacrée à l’examen du projet du règlement intérieur
La séance plénière consacrée à l'examen et à l'adoption du projet du règlement intérieur du Conseil national des régions et des districts a démarré, ce lundi.
Dans un mot prononcé au début des travaux, le...
Le Conseil national des régions et des districts entame l’examen de son règlement intérieur
Le Conseil national des régions et des districts entamera, demain lundi 1er juillet 2024, lors d'une séance plénière, l'examen de son règlement intérieur dont l'élaboration a commencé à la fin du mois d'avril dernier.
Au...
Conseil des régions et des districts : La première ébauche du projet du régalement intérieur en cours de finalisation
La commission d'élaboration du régalement intérieur du Conseil national des régions et des districts (2e chambre parlementaire) va finaliser, jeudi, la première ébauche du projet de réglement intérieur du conseil, a indiqué le député...
Conseil national des régions et des districts : La commission du règlement intérieur tiendra sa première réunion lundi
La commission chargée d'élaborer le réglement intérieur du Conseil national des régions et des districts se réunira pour la première fois le 29 avril courant pour élire un président, un vice-président et un rapporteur...
Tunisie : L’action parlementaire au cœur d’une réunion de la commission du règlement intérieur
Réunie samedi, la commission du règlement intérieur de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a examiné les " valeurs et principes de l'action parlementaire ", dans le cadre de l'élaboration d'un projet de règlement...
Tunisie – ARP : Première réunion de la Commission du règlement intérieur, mercredi
La Commission du règlement intérieur du Parlement va tenir sa première réunion officielle, mercredi 15 mars 2023, afin de répartir les tâches entre les différents membres et d'entamer la rédaction du projet de règlement...
Tunisie : Le Conseil supérieur provisoire de la magistrature adopte son règlement intérieur
Le Conseil supérieur provisoire de la magistrature a annoncé, vendredi, dans un communiqué, avoir adopté, dans les délais impartis, son règlement intérieur lors d'une réunion tenue jeudi.
Cette initiative s'inscrit dans le cadre de l'application...
Tunisie – ARP : Climat de tension après l’agression de Abir Moussi
Les travaux de l'examen du projet de loi portant sur la réglementation du travail domestique n 118 pour l'année 2020 ont été repris mercredi après-midi dans un climat de tension au sein de l'Assemblée...
Tunisie : Abir Moussi interdite de parole pendant trois plénières successives
Le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple a décidé, dans une réunion d'urgence, mardi, d'interdire Abir Moussi, de parole pendant trois séances plénières successives, conformément à l'article 131 du règlement intérieur du parlement.
La...
Tunisie – Amendement du règlement intérieur de l’ARP : Des députés demandent le report de la plénière
Certains députés ont réclamé, ce mardi, le report de la séance plénière consacrée à l'amendement du règlement intérieur de l'Assemblée des représentants du peuple pour des raisons sanitaires liées au Covid-19.
D'autres ont demandé de...
Tunisie – Gel du poste de porte-parole-ISIE : Pas d’amendement du règlement intérieur (Baffoun)
Le président de l’Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE), Nabil Baffoun, fait savoir, dimanche, à l’agence TAP, que le gel du poste de porte-parole qu’occupait Hasna Ben Slimane a été décidé, samedi, à...
Tunisie : Gel du poste de porte-parole officiel de l’ISIE
Une source à l’Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE) a indiqué à l’agence TAP que le conseil a décidé, samedi 31 août, de geler le poste de porte-parole officiel de l’instance occupé actuellement...