Tag: Procès
Tunisie – Justice – Plainte contre les 3 Présidents : Marzouki – Jebali – Ben Jaafar… Accusés levez-vous!
Il s’appelle Fakhreddine Ben Hédi. Il est citoyen tunisien habitant Nabeul. Il a décidé de porter plainte contre les trois présidents de la Tunisie devant le tribunal de première instance de Tunis, et, d’après...
Le procès contre Béji Caïd Essebsi reporté au 5 juin
Le tribunal de première instance de l'Ariana a décidé, mardi, de reporter l'examen de l'affaire intentée par le prédicateur Mohamed Boussarsar contre l'ancien premier ministre, Béji Caïd Essebsi, au 5 juin 2012 sur demande...
Avocat de Caïd Essbesi : Le prédicateur Habib Boussarsar accusé d’incitation au meurtre
Le prédicateur islamiste Habib Boussarsar a été accusé d'incitation au meurtre après avoir appelé directement, lors de prêches publiques, à tuer l'ancien Premier ministre du gouvernement de transition Béji Caïd Essebsi. La charge retenue...
Baghdadi Al-Mahmoudi objet d’un marché entre la Libye et Ennahdha
Selon l'agence AFP, un accord de principe sur l'extradition de l'ancien Premier ministre de Khadafi a été conclu lors de la visite à Tunis la semaine dernière du Premier ministre libyen Abdel Rahim al-Kib...
Tunisie : Abdelwaheb Abdallah acquitté dans l’affaire du financement du RCD
La chambre d'accusation de la cour d'appel de Tunis a décidé, jeudi, d'acquitter l'ex- ministre conseiller auprès de la présidence de la République Abdelwaheb Abdallah dans l'affaire du financement du RCD.
Abdelwaheb Abdallah sera...
Tribunal militaire : Peine capitale pour Ben Ali
Le ministère public a demandé, mercredi, la peine de mort à l'encontre de l'ex-président Ben Ali et la peine maximale contre les autres accusés dans le procès des martyrs de Tala, Kasserine, Kairouan et...
Affaire des martyrs de la révolution : Des avocats dénoncent l’absence de procès équitable
Au moins huit avocats de la partie demanderesse se sont retirés de l'audience qui s'est déroulée, mardi, au tribunal militaire permanent de première instance du Kef, dans l'affaire des martyrs de Thala, Kasserine, Tejerouine...
Le procès contre Béji Caid Essebsi reporté au 29 mai
Le tribunal de première instance de l'Ariana a décidé, mardi, de reporter au 29 mai courant, l'examen de l'action intentée par le prédicateur Mohamed Habib Bousarsar contre l'ancien Premier ministre Béji Caid Essebsi, annonce...
Affaire “Aéroport Tunis Carthage”, Ben Ali – Trabelsi : Le procès reporté au 23 juin 2012
La Cour d'appel de Tunis a décidé, samedi 19 mai, le report de l'examen de l'affaire de l'aéroport Tunis-Carthage au 23 juin prochain. Elle a décidé également la libération de Sofiene Ben Ali, Montassar...
Affaire Persepolis – Nessma : 2400 dinars pour Nabil Karoui
Nabil Karoui condamné au paiement d'une amende de 2400 dinars dans l'affaire de Nessma TV pour avoir diffusé le film d'animation "Persepolis".
L’affaire d’El Malaha de Radès : Verdict le 10 mai
Le verdict dans l'affaire d'El Malaha de Radès impliquant trois personnes a été reporté pour le jeudi prochain.
Lors de l'audience, la défense a relevé "des dépassements et des irrégularités» dans l'instruction de ce dossier.
Ces...
Tunisie : Deux joueurs libérés en attendant d’être jugés le 16 mai prochain
Le procureur de la République du tribunal de Medenine a décidé lundi, de libérer les deux joueurs de Grombalia Sport qui ont été arrêtés dimanche à Ben Guerdane et de les faire comparaitre devant...