Tag: la constitution
Tunisie : Examen en plénière du projet de loi sur l’indemnisation des agents de sécurité
L'Assemblée nationale constituante (ANC) examine mercredi, à partir de 09h30, en séance plénière, le projet de loi sur l'indemnisation des membres des personnels sécuritaires victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles, indique un...
Tunisie : Examen, en commission, du calendrier des débats autour du budget de l’Etat
Réunie, lundi, la Commission des compromis sur le projet de Constitution a examiné les propositions avancées pour établir le calendrier des débats autour du budget de l'Etat et du projet de Constitution prévus ce...
Tunisie – ANC : Les élus de l’opposition maintiennent la suspension de leur activité
Réunis lundi au Palais du Bardo, les élus de l'opposition en arret d'activité à l'ANC, ont annoncé le report de l'examen du principe de leur retour aux commissions de la Constituante, dont celle des...
Tunisie : Aussitot créée l’Alliance “Mains blanches” appelle au retrait de confiance à l’ANC
Trois partis politiques non représentés à l'Assemblée nationale constituante (ANC) ont annoncé s'être constitués en « Alliance Mains blanches ». Il s'agit du Parti du Congrès populaire, du Mouvement Tunisie de l'Avenir et du...
Tunisie – ANC : Examen du projet de loi sur l’indemnisation des agents de sécurité, mercredi prochain
L'Assemblée nationale constituante examinera mercredi, en séance plénière, le projet de loi sur l'indemnisation des membres des personnels sécuritaires victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles, apprend-on auprès du membre du bureau de...
Mohamed Bennour : Ettakatol attaché au dialogue et au consensus national
Le porte-parole d'Ettakatol Mohamed Bennour a affirmé, samedi, l'attachement du parti au dialogue national. « Ceux qui veulent faire échec au dialogue doivent assumer leurs responsabilités nationales », a-t-il prévenu, appelant toutes les parties...
Tunisie – ANC : Annulation de certains amendements
L'Assemblée nationale Constituante (ANC) réunie, en plénière, mercredi, a annulé les amendements introduits aux art.36 et 79 du règlement intérieur de la Constituante.
Les amendements en question ont été rejetés par les députés de l'opposition...
Tunisie : Les députés reportent leur retour à l’ANC
Ameur Laârayedh, membre du bloc d'Ennahdha à l'ANC, a indiqué au micro de Mosaique FM que les députés ayant suspendus leurs travaux au sein de l'assemblée nationale n'ont plus de prétexte pour s'abstenir après...
Tunisie – ANC : Plénière pour examiner les amendements controversés
Réunie, mercredi après-midi, en plénière, l'Assemblée nationale Constituante (ANC) a examiné les amendements introduits dans son règlement intérieur il y a plus de trois semaines.
Ces amendements ne cessent de nourrir de vives controverses entre...
Bahri Jelassi dépose une plainte contre des députés de l’ANC
Le président du parti de l'ouverture et de la fidélité, Bahri Jelassi, a porté plainte plainte contre des députés de l'assemblée nationale Constituante. Ces députés sont : Moncef Cherini, Jalel Farhat, Hosni Badri, Tarek...
Tunisie : La participation des députés dissidents à une plénière ne signifie pas un retour à l’ANC
« La participation des députés dissidents à la séance plénière programmée cet après-midi ne signifie pas une reprise officielle de leurs activités au sein de la Constituante », a déclaré, mercredi, la députée Rim...
Tunisie : Mustapha Ben Jaafar rencontre les représentants du Quartette
Le président de l'Assemblée nationale constituante (ANC), Mustapha Ben Jaafar a rencontré, mardi soir, au Bardo, les représentants du Quartette parrainant le Dialogue national pour l'examen des processus gouvernemental et constituant.
La rencontre a porté...