Tag: la constitution tunisienne
Tunisie – Politique : Ettakatol gèle sa participation à l’ANC
Le parti Ettakatol a décidé de geler sa participation aux travaux de l'Assemblée nationale constituante (Anc). Réuni, tard dans la soirée de mercredi, sous la présidence de Mustapha Ben Jaafar, secrétaire général du parti,...
Néjib Chebbi : Le pays est comme un bateau qui menace de chavirer
Le président du bureau politique du Parti républicain (Al Joumhouri) Ahmed Néjib Chebbi a estimé que le « pays est désormais comme un bateau qui menace de chavirer ».
Toutes les parties sont appelées à...
Tunisie – ANC : Examen du projet de loi relatif à l’indemnisation des agents de la sureté intérieure
La commission des droits et libertés réunie, mercredi, au siège de l'Assemblée nationale constituante (ANC), a examiné les articles 1 à 13 du projet de loi 2013/53 instaurant un régime spécial pour la réparation...
Tunisie : Adoption, en plénière, de l’amendement de certains articles du règlement intérieur de l’ANC
Réunie, lundi soir, en plénière, l'Assemblée nationale constituante (ANC) a approuvé l'amendement de certains articles de son règlement intérieur en l'absence des députés de l'opposition.
L'amendement, qui a englobé les articles 36, 79, 89, 106...
Tunisie – ANC : Des députés menacent de se retirer
Lors d’une conférence de presse tenue au siège du ministère des Droits de l’Homme et de la justice Transitoire, les députés dissidents ont exprimé leur refus des amendements rapportés sur le règlement intérieur de...
Tunisie – ANC : Démarrage des séances consacrées à l’adoption de la Constitution
Le bureau de l'Assemblée nationale constituante (Anc) a examiné, samedi, le calendrier des travaux parlementaires pour les prochains jours. Selon un communiqué de la l'Anc, les séances consacrées à l'adoption de la Constitution débuteront...
Mongi Rahoui : Accord de principe sur l’amendement de la petite constitution
Le président de l'Assemblée nationale constituante (ANC), Mustapha Ben Jaafar a reçu, vendredi, au Bardo, les membres du comité de liaison avec l'ANC issu du dialogue national.
Selon Mongi Rahoui, membre de ce comité,...
Tunisie : Baisse de l’âge des Candidats à l’élection présidentielle
Des changements ont été apportés dans les conditions de candidature à la présidentielle, annonce Latifa Habechi, membre de la commission des consensus sur Mosaique FM.
Tout d'abord, l'âge des candidatures à la présidence de la...
Tunisie : Retardement d’une séance plénière consacrée à l’ISIE
La séance plénière de l'Assemblée nationale constituante (Anc) qui devait statuer, ce mardi matin, sur l'amendement de la loi relative à l'Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE) a été repoussée à l'après-midi.
Une...
Tunisie : Séance plénière demain pour discuter des amendements de la loi sur l’ISIE
L'Assemblée nationale constituante (ANC) tiendra mardi une séance plénière à partir de 09H30 pour amender et compléter la loi organique relative à l'Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE).
L'amendement de ladite loi intervient en...
Tunisie : Réunion du Bureau de l’Assemblée nationale constituante
Le Bureau de l'Assemblée nationale constituante a examiné lors de sa réunion de ce lundi sous la présidence du président de l'Assemblée Mustapha Ben Jaafar, le planning de travail pour les jours à venir....
Tunisie : Réunion cet après-midi de la commission du processus gouvernemental
La commission du processus gouvernemental s'est réunie cet après-midi aux environs de 15H00 au siège du ministère des Droits de l'homme au Bardo pour l'examen de la liste des candidats au poste de chef...