Tag: infractions économiques
Tunisie – Siliana : 100 infractions économiques relevées en décembre 2014
Les équipes de contrôle économique relevant de la direction régionale du commerce à Siliana ont relevé 100 infractions économiques pendant le mois de décembre 2014, selon un communiqué publié samedi par le ministère du...
Tunisie : Les équipes de contrôle économique relèvent 984 infractions à Zaghouan en 2014
Les équipes de contrôle économique, relevant de la direction régionale du commerce, à Zaghouan, ont relevé 984 infractions économiques au cours de l'année 2014, a indiqué un communiqué du ministère du commerce et de...
Tunisie – Zaghouan : 33 infractions économiques relevées lors d’une campagne de contrôle
La campagne interrégionale de contrôle économique à Zaghouan a permis de relever 33 infractions économiques pour notamment l'usage non-conforme aux normes des marchandises(7), le non-affichage des prix (6), le camouflage des marchandises (4) et...
Tunisie : 196 infracations relevées à la Manouba en novembre
Les équipes de contrôle économique, relevant de la direction générale du commerce de la Manouba, ont relevé 196 infractions économiques au cours du mois de novembre 2014, a indiqué le ministère du commerce et...
Tunisie – Sidi Bouzid : 196 infractions économiques relevées en octobre dernier
Les brigades de contrôle économique dans le gouvernorat de Sidi Bouzid ont relevé, au cours du mois d'octobre dernier, 196 infractions économiques, indique un rapport de la direction régionale du commerce.
Il s'agit notamment...
Tunisie – Ariana : 44 infractions économiques relevées pendant la période des soldes
Les brigades de controle économiques dans le gouvernorat de l'Ariana ont relevé, pendant la période des soldes (jusqu'au 26 septembre), 44 infractions économiques, indique un rapport de la direction régionale du commerce.
Quelque 149...
Tunisie : 274 infractions économiques relevées à Mahdia
Quelque 274 infractions économiques ont été relevées par les équipes de contrôle économique à Mahdia, depuis le début du mois de ramadan, indique un rapport de la direction régionale du commerce.
Les infractions économiques...
Tunisie – Le Kef : 304 infractions économiques enregistrées depuis le début du mois de Ramadan
Le nombre d'infractions relevées, depuis le début du mois de Ramadan, par les brigades du contrôle économique a atteint 304 infractions, a indiqué le directeur régional du commerce et de l'artisanat Abderraouf El Khmissi...
Tunisie – Bizerte : Plus de 300 infractions économiques enregistrées
Les services de contrôle économique, relevant de la direction régionale du commerce de Bizerte ont rédigé plus de 300 procès verbaux pour infractions économiques, durant les 16 premiers jours du mois de Ramadan, a...
Tunisie : 5970 infractions économiques au cours de la 1ère quinzaine de Ramadan
Le nombre des infractions relevées, au cours de la 1ère quinzaine de Ramadan, par les brigades de contrôle économique a doublé par rapport à l'année dernière (2253 infractions), pour s'établir à 5970 infractions.
Près...
Tunisie : 218 infractions économiques enregistrées à Mahdia
Les services de contrôle économique de Mahdia ont enregistré 218 infractions économiques au cours de la première quinzaine de Ramadan, lors de 1072 visites à des locaux et des espaces commerciaux dans différentes délégations...
Tunisie : 4699 infractions économiques relevées
Depuis le début du mois de ramadhan, les équipes de contrôle économique ont effectué 45 mille 512 visites d'inspection et relevé 4 699 contraventions, selon un communiqué du ministère du commerce et de l'artisanat...