Tag: constitution tunisienne
Tunisie – Politique : Les élus de l’opposition reprennent leurs activités
Les élus de l'opposition retirés de l'Assemblée nationale Constituante (ANC) ont repris, mardi leurs activités au sein de la commission des compromis sur le projet de la constitution.
Les élus de l'opposition avaient conditionné, lundi,...
Tunisie – ANC : Examen du projet de loi sur l’indemnisation des agents de sécurité, mercredi prochain
L'Assemblée nationale constituante examinera mercredi, en séance plénière, le projet de loi sur l'indemnisation des membres des personnels sécuritaires victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles, apprend-on auprès du membre du bureau de...
Mohamed Bennour : Ettakatol attaché au dialogue et au consensus national
Le porte-parole d'Ettakatol Mohamed Bennour a affirmé, samedi, l'attachement du parti au dialogue national. « Ceux qui veulent faire échec au dialogue doivent assumer leurs responsabilités nationales », a-t-il prévenu, appelant toutes les parties...
Tunisie – ANC : Annulation de certains amendements
L'Assemblée nationale Constituante (ANC) réunie, en plénière, mercredi, a annulé les amendements introduits aux art.36 et 79 du règlement intérieur de la Constituante.
Les amendements en question ont été rejetés par les députés de l'opposition...
Tunisie : Les députés reportent leur retour à l’ANC
Ameur Laârayedh, membre du bloc d'Ennahdha à l'ANC, a indiqué au micro de Mosaique FM que les députés ayant suspendus leurs travaux au sein de l'assemblée nationale n'ont plus de prétexte pour s'abstenir après...
Tunisie – ANC : Plénière pour examiner les amendements controversés
Réunie, mercredi après-midi, en plénière, l'Assemblée nationale Constituante (ANC) a examiné les amendements introduits dans son règlement intérieur il y a plus de trois semaines.
Ces amendements ne cessent de nourrir de vives controverses entre...
Bahri Jelassi dépose une plainte contre des députés de l’ANC
Le président du parti de l'ouverture et de la fidélité, Bahri Jelassi, a porté plainte plainte contre des députés de l'assemblée nationale Constituante. Ces députés sont : Moncef Cherini, Jalel Farhat, Hosni Badri, Tarek...
Tunisie : La participation des députés dissidents à une plénière ne signifie pas un retour à l’ANC
« La participation des députés dissidents à la séance plénière programmée cet après-midi ne signifie pas une reprise officielle de leurs activités au sein de la Constituante », a déclaré, mercredi, la députée Rim...
Tunisie : Mustapha Ben Jaafar rencontre les représentants du Quartette
Le président de l'Assemblée nationale constituante (ANC), Mustapha Ben Jaafar a rencontré, mardi soir, au Bardo, les représentants du Quartette parrainant le Dialogue national pour l'examen des processus gouvernemental et constituant.
La rencontre a porté...
Tunisie : Séance plénière à l’ANC consacrée aux nouveaux amendements du règlement intérieur
Le bureau de l'Assemblée nationale constituante (ANC) tiendra, mercredi 27 novembre 2013, à 15h une séance plénière consacrée à l'amendement du règlement intérieur de la constituante, le deuxième amendement du genre en l'espace d'un...
Ben Jaafar reçoit le rapport annuel du Haut Comité de Contrôle Administratif et Financier
Le président de l'Assemblée nationale constituante (ANC), Mustapha Ben Jaafar a reçu, lundi, au palais du Bardo, le rapport annuel 2011-2012 du Haut Comité de Contrôle Administratif et Financier (HCCAF), que lui a remis...
Tunisie – ANC : Séance plénière pour débattre des nouveaux amendements du règlement intérieur
Le bureau de l'assemblée nationale constituante (ANC) réuni aujourd'hui, a décidé de tenir mercredi prochain, une plénière pour débattre des nouveaux amendements apportés au règlement intérieur de la constituante, a annoncé, lundi, le membre...