Tag: Assemblée Constituante
Bahri Jelassi dépose une plainte contre des députés de l’ANC
Le président du parti de l'ouverture et de la fidélité, Bahri Jelassi, a porté plainte plainte contre des députés de l'assemblée nationale Constituante. Ces députés sont : Moncef Cherini, Jalel Farhat, Hosni Badri, Tarek...
Tunisie : La participation des députés dissidents à une plénière ne signifie pas un retour à l’ANC
« La participation des députés dissidents à la séance plénière programmée cet après-midi ne signifie pas une reprise officielle de leurs activités au sein de la Constituante », a déclaré, mercredi, la députée Rim...
Tunisie : Mustapha Ben Jaafar rencontre les représentants du Quartette
Le président de l'Assemblée nationale constituante (ANC), Mustapha Ben Jaafar a rencontré, mardi soir, au Bardo, les représentants du Quartette parrainant le Dialogue national pour l'examen des processus gouvernemental et constituant.
La rencontre a porté...
Tunisie : Séance plénière à l’ANC consacrée aux nouveaux amendements du règlement intérieur
Le bureau de l'Assemblée nationale constituante (ANC) tiendra, mercredi 27 novembre 2013, à 15h une séance plénière consacrée à l'amendement du règlement intérieur de la constituante, le deuxième amendement du genre en l'espace d'un...
Ben Jaafar reçoit le rapport annuel du Haut Comité de Contrôle Administratif et Financier
Le président de l'Assemblée nationale constituante (ANC), Mustapha Ben Jaafar a reçu, lundi, au palais du Bardo, le rapport annuel 2011-2012 du Haut Comité de Contrôle Administratif et Financier (HCCAF), que lui a remis...
Tunisie – ANC : Séance plénière pour débattre des nouveaux amendements du règlement intérieur
Le bureau de l'assemblée nationale constituante (ANC) réuni aujourd'hui, a décidé de tenir mercredi prochain, une plénière pour débattre des nouveaux amendements apportés au règlement intérieur de la constituante, a annoncé, lundi, le membre...
Tunisie : Une commission d’enquête sera créée pour vérifier les accusations de corruption contre certains députés
Le bureau de l'Assemblée nationale constituante (ANC) a décidé, lundi, la mise en place d'une commission d'enquête pour vérifier le bien-fondé des accusations de corruption portées par Bahri Jelassi, homme d'affaires et fondateur du...
Tunisie – ANC : Approbation, en commission, des amendements des art. 36 et 79
Réunie, vendredi, avec la participation des représentants de l'ensemble des groupes parlementaires à l'Assemblée nationale Constituante (ANC), la commission du Règlement intérieur a approuvé une proposition portant sur le réexamen des amendements du Règlement...
Tunisie : 36 députés rejettent l’annulation des amendements du règlement intérieur de l’ANC
La coalition pour la souveraineté du peuple » composée de 36 députés a rejeté l'annulation pure et simple des amendements du règlement intérieur de l'Assemblée nationale constituante adoptés en plénière au début du mois...
Tunisie : L’ANC adopte le projet de loi sur les fonds d’investissement islamiques
L'Assemblée nationale Constituante (ANC) a adopté, au cours d'une séance plénière tenue vendredi, un projet de loi relatif à la création, pour la première fois sur le marché financier, des fonds d'investissement islamiques. Ces...
L’ANC reporte l’adoption d’une convention de coopération tuniso-suisse sur l’immigration
L'Assemblée nationale constituante (ANC) a refusé, lors d'une séance plénière, vendredi, l'examen et l'adoption d'un projet de loi organique comportant un seul article relatif à l'adoption d'une convention de coopération dans le domaine de...
Tunisie : Recommandations pour améliorer le cadre juridique régissant les prochaines élections
Un ensemble de recommandations seront soumises à l'Assemblée nationale constituante (ANC) pour améliorer le cadre juridique régissant les prochaines élections et se mettre à l'abri de toute forme de tension. Présentées, vendredi matin, par...