Tag: Assemblée Constituante
Tunisie : La commission des compromis examine les dispositions transitoires du projet de la Constitution
La commission des compromis sur le projet de la Constitution de l'Assemblée nationale Constituante (ANC) a entamé, jeudi, l'examen du chapitre relatif aux dispositions transitoires, avant de le renvoyer en plénière pour examen article...
Tunisie : Afek Tounes revoit sa position sur la concomitance des processus
Le parti Afek Tounes a décidé de revoir sa position au sujet de la concomitance des processus prévue par la feuille de route du dialogue national. Le parti est désormais favorable à la séparation...
Tunisie : Adoption du projet de loi portant indemnisation des agents de sécurité intérieure
L'Assemblée nationale constituante (ANC) a adopté, mercredi soir, le projet de loi portant indemnisation des agents des forces de sécurité, victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles.
Composé de 43 articles et de...
Tunisie : Examen en plénière du projet de loi sur l’indemnisation des agents de sécurité
L'Assemblée nationale constituante a entamé, mercredi, l'examen en plénière du projet de loi sur l'indemnisation des membres des personnels sécuritaires, victimes d'accidents de travail et de maladies professionnelles. Le projet de loi présenté par...
Tunisie : Une délégation de HRW présente un rapport au président de l’ANC
Le président de l'Assemblée nationale constituante (ANC), Mustapha Ben Jaafar a reçu, mercredi, la directrice du bureau de Human Rights Watch (HRW) à Tunis, Amna Guellali et le directeur adjoint de la division Moyen-Orient...
Tunisie – Politique : Les élus de l’opposition reprennent leurs activités
Les élus de l'opposition retirés de l'Assemblée nationale Constituante (ANC) ont repris, mardi leurs activités au sein de la commission des compromis sur le projet de la constitution.
Les élus de l'opposition avaient conditionné, lundi,...
Tunisie : Examen en plénière du projet de loi sur l’indemnisation des agents de sécurité
L'Assemblée nationale constituante (ANC) examine mercredi, à partir de 09h30, en séance plénière, le projet de loi sur l'indemnisation des membres des personnels sécuritaires victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles, indique un...
Tunisie – ANC : Examen du projet de loi sur l’indemnisation des agents de sécurité, mercredi prochain
L'Assemblée nationale constituante examinera mercredi, en séance plénière, le projet de loi sur l'indemnisation des membres des personnels sécuritaires victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles, apprend-on auprès du membre du bureau de...
Mohamed Bennour : Ettakatol attaché au dialogue et au consensus national
Le porte-parole d'Ettakatol Mohamed Bennour a affirmé, samedi, l'attachement du parti au dialogue national. « Ceux qui veulent faire échec au dialogue doivent assumer leurs responsabilités nationales », a-t-il prévenu, appelant toutes les parties...
Tunisie – ANC : Annulation de certains amendements
L'Assemblée nationale Constituante (ANC) réunie, en plénière, mercredi, a annulé les amendements introduits aux art.36 et 79 du règlement intérieur de la Constituante.
Les amendements en question ont été rejetés par les députés de l'opposition...
Tunisie : Les députés reportent leur retour à l’ANC
Ameur Laârayedh, membre du bloc d'Ennahdha à l'ANC, a indiqué au micro de Mosaique FM que les députés ayant suspendus leurs travaux au sein de l'assemblée nationale n'ont plus de prétexte pour s'abstenir après...
Tunisie – ANC : Plénière pour examiner les amendements controversés
Réunie, mercredi après-midi, en plénière, l'Assemblée nationale Constituante (ANC) a examiné les amendements introduits dans son règlement intérieur il y a plus de trois semaines.
Ces amendements ne cessent de nourrir de vives controverses entre...