Tag: Assemblée Constituante

Tunisie : L’Instance Vérité et Dignité accepte la démission de Noura Borsali

L'Instance Vérité et Dignité a annoncé, jeudi, avoir accepté la démission de Noura Borsali, membre de l'Instance. L'Instance déclare regretter la décision de Noura Borsali, réaffirmant l'engagement à poursuivre l'effort pour contribuer à la...

L’Instance Vérité et Dignité accepte la démission de Noura Borsali

L'Instance Vérité et Dignité a annoncé, jeudi, avoir accepté la démission de Noura Borsali, membre de l'Instance. L'Instance déclare regretter la décision de Noura Borsali, réaffirmant l'engagement à poursuivre l'effort pour contribuer à la...

Mustapha Ben Jaafar s’entretient avec une délégation du Conseil de l’Europe

Les membres de la délégation de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, actuellement en visite en Tunisie, ont exprimé, samedi, leur admiration des étapes positives franchies dans le processus de transition démocratique en Tunisie,...

Tunisie – ANC : Inauguration d’un espace de l’information et des ressources au Palais du Bardo

Un espace de l'information et des ressources a été inauguré, vendredi, au Palais du Bardo, en marge d'une session de formation sur l'éthique de l'administration parlementaire. Le président de l'Assemblée nationale constituante, Mustapha Ben...

Tunisie : Les activités de l’Instance Vérité et Dignité démarreront le 1er décembre prochain

La présidente de l'Instance Vérité et Dignité, Sihem Ben Sedrine, a annoncé samedi que les activités de l'instance démarreront le 1er décembre 2014. « L'Instance Vérité et Dignité est en droit de demander des...

Report de l’examen des projets de loi sur le renforcement des assises financières des banques

L'Assemblée nationale constituante (ANC) a décidé, vendredi, lors d'une séance plénière, le report de l'examen des deux projets de lois relatifs au renforcement des assises financières des banques publiques et la création de la...

Tunisie : Adoption de lois relatives à des conventions financières

Le conseil des ministres, (CM) tenu, vendredi, au palais du gouvernement, à la Kasbah, sous la présidence du président du gouvernement provisoire Mehdi Jomaa, a adopté des projets de lois relatifs à des conventions...

Tunisie : Examen en plénière du projet de loi relatif au renforcement des assises financières

Les représentants du gouvernement et des groupements parlementaires à l'Assemblée nationale constituante (ANC), ont convenu, vendredi, d'examiner le projet de loi relatif au renforcement des assises financières des banques publiques et celui relatif à...

Tunisie – ANC : Avis partagés sur l’octroi de congés exceptionnels aux agents publics candidats aux élections

L'Assemblée nationale constituante a achevé, jeudi en fin de matinée, en séance plénière, l'examen du projet de loi portant octroi de congés exceptionnels aux agents publics candidats aux élections législatives et présidentielle. Le projet...

Tunisie : Examen en commission du projet de loi relatif à la création de la société de gestion d’actifs

Le premier rapporteur de la commission des finances, du développement et de la planification relevant de l'ANC Lobna Jribi, a affirmé que la commission « parachèvera, jeudi, l'examen du projet de loi relatif à...

Tunisie : Projet de loi pour l’octroi de congés aux agents publics candidats aux élections

L'Assemblée nationale constituante examinera, jeudi, en séance plénière, un projet de loi portant octroi de congés exceptionnels aux agents publics candidats aux élections législatives et présidentielle. Au cours de la meme séance prévue à...

Tunisie : Report de l’examen par l’ANC du projet de loi relatif à la protection des terres agricoles

L'Assemblée Nationale Constituante (ANC) a reporté, mardi, l'examen du projet de loi relatif à la protection des terres agricoles, après les contestations émises par plusierus députés présents au cours de la séance plénière. Ce...